L’Odyssée des marchés publics

  • 31/01/2017
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A Ithaque, Télémaque vire patraque. Depuis ce matin, il a déjà fumé six clopes. En l’absence de son père, parti conquérir de nouveaux clients à Troie, c’est lui qui gère tant bien que mal la PME familiale. Séduit par les agoras chargés de promouvoir la commande publique, comme celle des Hauts-de-France (lire notre article), il a cru pouvoir développer le chiffre d’affaires. Mais depuis qu’il a succombé aux sirènes des appels d’offres, il tombe de Charybde en Scylla. Sa demande d’indemnisation, au titre de la perte de bénéfices, pour une offre écartée, risque d’être déboutée, bien que le pouvoir adjudicateur n’ait ni respecté le délai de standstill, ni l’article 50 sur les variantes. Faute de lien de causalité entre ces manquements et l’éviction, le rapporteur au Conseil d’Etat a considéré que l’indemnité n’était pas automatique (lire notre article). Il a alors embauché Thémis, une spécialiste du droit des contrats, qui lui a expliqué que l’article 139 du décret pouvait être interprété de différente manière (lire notre invité du jeudi), et qu’un référé contractuel est toujours recevable tant que le pouvoir adjudicateur n’a pas rendu public son intention de conclure un marché au JOUE, même s’il a informé volontairement le candidat évincé (lire notre info). Peine perdue, pour lui, les règles de la commande publique, ce n’est pas du grec, c’est de l’hébreu. Pour couronner le tout, il a découvert que deux cadres de la boîte, Antinoos et Eurymaque, bien décidés à lui piquer son poste, se goinfrent aux frais de la princesse, dansent le calypso et se payent des banquets remboursés en note de frais. Ils ont tellement dilapidé la trésorerie que l’entreprise fait l’objet d’un plan de redressement, sort peu enviable quand on veut soumissionner (lire notre article). Sa copine Circé lui a conseillé de virer ces cochons, mais il est pieds et poings liés. Les deux prétendants l’ont prévenu qu’ils avaient un dossier sur sa mère, Pénélope, et qu’ils menaçaient de tout révéler sur son emploi fictif : son grand-père Laerte aurait payé des sommes folles pour qu’elle tisse, de jour, un linceul qu’elle détricotait la nuit. Bon, allez, c’est la fin de cet édito, à la sauce tartarinade homérique : toute ressemblance avec des personnes ou des situations existantes ou ayant existé ne saurait être que fortuite. A la semaine prochaine, peut-être.

Jean-Marc Binot