Documentation : 6267 documents
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6267 Résultats de recherche
ta besancon, 1er juin 2012, sa cegelec nord-est et sas tradim
- 14/11/2012
- 17h25
Le TA estime que "le SYBERT ne justifie pas de la possibilite de passer un marche unique sur le fondement du second alinea de l'article 10 du code des marches publics ; que, par suite, les societes requerantes justifient d'un manquement aux...
Articles connexes
mindef : dossier trophees de la commande publique 2012
- 13/11/2012
- 18h08
Le dossier de candidature du SID du Mindef relatant son accord-cadre mono-attributaire d'achat d'electricite. Novembre 2012.
Articles connexes
mindef : ccp achat d'electricite
- 13/11/2012
- 18h05
CCP de l'accord-cadre du Mndef pour l'achat d'electricite. Novembre 2012
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mindef : rc achat d'electricite
- 13/11/2012
- 18h03
RC de l'accord-cadre pour l'achat de fourniture d'electricite du Mindef. Nov 2012
Articles connexes
mindef : ae d'achat d'electricite 2013 variante
- 13/11/2012
- 18h01
Acte d'engagement pour le marche de fourniture d'electricite du /Mindef. Offre variante. Nov 2012
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mindef : ae d'achat d'electricite 2013 offre de base
- 13/11/2012
- 17h59
Acte d'engagement du marche de fourniture d'electricite du Mindef pour 2013
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caa marseille, 31 janvier 2011, societe baudin chateauneuf
- 12/11/2012
- 14h28
Les dispositions du CCAP qui prevoient que les ordres de service devaient etre etablis, sur proposition du maitre d'oeuvre, par la personne responsable du marche, ne font pas obstacle a l'indemnisation des travaux supplementaires realises sans ordre...
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ce, 7 novembre 2012, polynesie francaise
- 08/11/2012
- 17h23
le Conseil d'Etat a considere
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cpam maine et loire : notions ponderation et matrice scoring
- 07/11/2012
- 18h12
Explications sur la ponderation et le systeme de matrice scoring mis en place par la CPAM de maine et Loire. Novembre 2012.
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cpam maine et loire : matrice de notation des criteres
- 07/11/2012
- 18h09
la matrice de notation des criteres et sous-criteres modelisee par la CPAM du maine et Loire. Novembre 2012.