Marchés à bons de commande: toujours préciser un montant max en MAPA
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- 06/07/2009
- 05h49
La tenue d’une table ronde sur le thème des marchés à bons de commande, organisée à l’occasion du salon des solutions techniques territoriales les 24, 25 et 26 juin derniers à Lyon, a permis de rappeler aux ache...
Le Doubs expérimente le référencement
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- 03/07/2009
- 07h48
Le service des marchés publics du conseil général du Doubs teste actuellement un système de référencement des entreprises. Le dispositif, qui devrait être opérationnel en 2010, proposera aux opérateurs de se réf...
Suisse : une quinzaine d’entreprises soupçonnées d’entente
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- 03/07/2009
- 05h42
Selon notre confrère le Bulletin européen du Moniteur, un soupçon d’entente pèse sur une quinzaine d’entreprises, concernant plusieurs marchés publics routiers helvétiques. Au mois de juin, la commission nationa...
Le décret sur les concessions d’aménagement, c’est pour bientôt !
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- 02/07/2009
- 08h17
Sa sortie a été tant de fois annoncée que l’on avait fini par croire qu’il ne verrait jamais le jour. Mais la publication du décret sur les concessions d'aménagement serait proche. En effet, selon le minis...
Délai du rejet des offres et intérêts lésés
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- 02/07/2009
- 08h10
A l’occasion de la passation, au printemps 2008, de deux accords-cadres pour l’achat de matériels informatiques, le département de la Drôme s’est vu reproché par un candidat un délai trop long entre le choix de...
Mise en ligne de la fiche du décret bug
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- 01/07/2009
- 07h04
Comme annoncé dans nos colonnes vendredi (1), la DAJ vient de mettre en ligne la fiche de présentation du décret bug, officiellement baptisé « effet utile ». Suite à une erreur de circuit, un premier projet de t...
Commission européenne: procédures d’infractions contre le Royaume-Uni et la Grèce
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- 01/07/2009
- 05h23
Le Royaume-Uni et la Grèce sont dans le collimateur de la Commission européenne. Le Royaume-Uni s’est vu adresser une demande formelle concernant la passation d’un contrat d’aménagement du territoire de la ville...
La poignée de porte, nouvel outil de signalétique des ERP
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- 30/06/2009
- 12h49
Elu produit de l’année aux Etats-Unis, Bright Handl, la poignée de porte lumineuse, développée par la société JPM, pourrait rapidement se faire une place au soleil en France. L’idée est simple : la poignée émet...
Le décret bug dans le circuit de signatures
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- 30/06/2009
- 06h49
Le décret "bug" devrait sortir très bientôt (1). C'est ce qu'a annoncé Benoît Dingremont, en charge de la règlementation générale et des affaires internationales à la direction des affaires juridques de Bercy, à...
Fanny Basseg, nouvelle directrice « marchés publics et achats » de Joinville-le-Pont
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- 29/06/2009
- 06h09
Fanny Basseg, 29 ans, a été recrutée en février 2009, en qualité de directrice du service des marchés publics et des achats à la ville de Joinville-le-Pont (département du Val de Marne, 17 000 habitants). Outre...