La lettre d'achatpublic.info n°239

  • 10/10/2008
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Le 3 octobre, un petit « bing bang » est venu secouer la planète des marchés publics. Avec la décision AMP (lire notre article), les sages du Conseil d’Etat ont-ils voulu commémorer, au jour près, le 55ème anniversaire de l’opération Hurricane, explosion de la première bombe A britannique ? En tout cas, l’onde de choc va bouleverser le contentieux administratif. Au lieu d’une sanction systématique et aveugle du moindre manquement aux règles pointilleuses des avis de publicité, le juge devra estimer si le vice de forme a véritablement lésé le requérant. A en croire les avocats, l’arrêt va faire dévisser le cours de l’action « référé précontractuel » à la Bourse du contentieux (lire notre article), au profit du Tropic, prochaine valeur refuge. Et ceux qui agiotaient sur les annulations de marché à gogo risquent d’en être pour leurs frais. Comme le disait Mark Twain, « il y a deux cas dans lesquels un homme ne devrait pas spéculer en bourse : quand il en a pas les moyens, et quand il en a ». En quelques jours, le vent a tourné. Alors que le TA de Marseille sanctionnait l’écriture incomplète des mentions de recours le 2 octobre, celui de Pau renvoyait, cinq jours plus tard, un candidat dans ses buts puisque l’irrégularité – réelle – ne lui avait pas porté préjudice (lire notre article). Pourtant, succomber au laxisme et jeter aux orties un minimum de formalisme, loué par les avocats Benoît Neveu et Christophe dans le domaine du droit de la concurrence (lire notre invité du jeudi), serait une grave erreur… Un peu comme placer toutes ses économies dans des junk bonds. Au Wall Street de la commande publique, le développement durable, prisé par les maires des communes montagnardes (lire notre info), devient un blue chip, un placement de père de famille. Le gouvernement s’apprête à sortir un décret précisant qu’à partir de janvier il concentrera ses achats d’automobiles sur les modèles les moins polluants en remplaçant, dès le 1er janvier 2009, la limite de puissance des véhicules de l’Etat, exprimée actuellement en chevaux fiscaux, par un taux maximal d’émission de dioxyde de carbone par km (lire notre info).