Les acheteurs publics font grise mine à la loi "Industrie verte"
- Article réservé aux abonnés 10/11/2023 05h:01 Jean-Marc Joannès
Nous l'avions pressenti, et tenté d'y trouver des explications (relire "Achat public durable : changement de destinataires ?"), la loi industrialisation, globalement, d...
[TCP2023] Trophées de la commande publique 2023 : « Et les Lauréats sont… »
- 09/11/2023 08h:00 Jean-Marc Joannès
Fumée blanche après plusieurs heures de discussion : le jury des Trophées de la commande publique, pour cette édition 2023, a beaucoup (et bien) travaillé,...
Marchés publics d’assurance : au tour des assureurs de tirer la sonnette d’alarme
- Article réservé aux abonnés 09/11/2023 05h:01 Mathieu Laugier
Le Conseil d’Etat vient d’encadrer cet été la résiliation unilatérale à l’initiative de l’assureur dans le cadre d’un march...
La Métropole Aix-Marseille certifiée ISO 9001 : "cela génère des automatismes ! "
- Article réservé aux abonnés 08/11/2023 05h:00 Etienne Ducluseau
La norme est publiée par l’Organisation internationale de normalisation, et « définit des exigences pour la mise en place d’un système de management de la...
Manquement aux obligations du BEGES : une exclusion de la commande publique controversée
- Article réservé aux abonnés 07/11/2023 05h:00 Mathieu Laugier
L’une des nouveautés de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte, en matière de commande publique (relire "Loi "Industrie...
Réforme de la responsabilité financière des gestionnaires locaux : les acheteurs restent confiants
- Article réservé aux abonnés 06/11/2023 05h:00 Clémence Villedieu
Les premiers arrêts de la Cour des comptes s'appuyant sur l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des...
[Interview] Anne Durand « Les achats du GHT Hôpitaux de Provence sont à maturité »
- Article réservé aux abonnés 03/11/2023 05h:01 Henri Aubry
Le GHT Hôpitaux de Provence regroupe douze établissements autour de l’établissement support, l’AP-HM. Commencée deux ans plus tôt sur les mé...
[Tribune] Sébastien Taupiac : "L’évaluation des fournisseurs est à un tournant historique"
- Article réservé aux abonnés 02/11/2023 05h:01 Sébastien Taupiac
ISO 27001 (sécurité de l’information), ISO 27701 (protection de la vie privée), accompagnement à la Qualification SecNumCloud, Bilan carbone, charte de la...
Les panneaux solaires de la cuisine centrale de Plouguerneau
- Article réservé aux abonnés 02/11/2023 05h:00 Hubert Heulot
La cuisine centrale de Plouguerneau est citée en exemple dans l’Ouest par tous ceux qui se soucient de commande publique durable. Avant sa construction, deux études avaient pr...
Attestations fiscale et sociale transmises hors délai : l'attribution du marché public reste possible
- Article réservé aux abonnés 31/10/2023 05h:00 Mathieu Laugier
Envisager un délai durant lequel l’attributaire est tenu de remettre ses attestations fiscales et sociales est une décision qui relève pleinement de l’acheteur...