Œuvres architecturales : les droits d’auteurs s’effaceraient devant le service public
- Article réservé aux abonnés 21/07/2006 14h:14
Le stade de la Beaujoire est le principal stade de la ville de Nantes. Conçu par l’architecte Berdje Agopyan à l'occasion de l'Euro 84 de football, il forme alors une ellipse dont la correspondance...
Code des marchés publics 2006 : ce à quoi il faut s’attendre
- Article réservé aux abonnés 20/07/2006 15h:10
Quelles améliorations le nouveau Code comptera-t-il ? Quatre principalement qui concernent le dialogue compétitif, la signature électronique, la création d’une « roue de secours » pour favoriser la...
Le Loiret conclut un contrat de partenariat pour la construction et la maintenance du collège de Villemandeur
- Article réservé aux abonnés 19/07/2006 15h:10
Cela devenait urgent ! Le Conseil général du Loiret, englué dans le projet de construction du collège de Villemandeur (5650 habitants) depuis décembre 1999, en raison de difficultés d’acquisition des...
Les procédures de passation permettent-elles d’adapter l’offre à la demande ? (2)
- Article réservé aux abonnés 13/07/2006 09h:27
Pendant longtemps, et probablement encore aujourd’hui, l’appel d’offres a représenté la procédure phare de passation des marchés publics. Certes, cette procédure apporte des garanties de publicité, d...
Les procédures de passation mettent-elles en adéquation l’offre et la demande ? (1)
- Article réservé aux abonnés 13/07/2006 09h:05
La préoccupation d’adapter au mieux l’offre à la demande remonte clairement aux années 2000. L’importance du besoin a sa traduction juridique dans l’article 5 du Code des marchés publics 2004 qui...
Extension de palais des festivals de Cannes : la ville condamnée à la résolution d’un marché
- Article réservé aux abonnés 13/07/2006 08h:24
Il lui en fallait du courage pour s’attaquer ainsi à la commune de Cannes. Des années de procédure, mais enfin la victoire. Corinne Vezzoni, architecte de son état, vient effectivement d’obtenir gain...
SBA européen : la France continue de faire pression sur Bruxelles
- Article réservé aux abonnés 12/07/2006 16h:55
La France arrivera-t-elle au bout de ses peines ? Parviendra-t-elle à convaincre la Commission européenne de négocier à l’OMC (organisation mondiale du commerce) des dispositions permettant de mettre...
Porcheville : la CRC d’Ile-de-France s’alarme du risque de contentieux
- Article réservé aux abonnés 10/07/2006 16h:31
Le code des marchés publics, version 2004, réserve la possibilité à la personne responsable des marchés (PRM) d’une collectivité territoriale de recourir à la procédure adaptée. L’article 28 du code...
Droit de la commande publique : des frontières devenues impossibles à établir
- Article réservé aux abonnés 10/07/2006 10h:00
Est-il possible de tracer clairement les frontières du droit de la commande publique ? Invité à répondre à cette question, à l’occasion d’un colloque sur le sujet qui s’est tenu le 30 juin dernier à...
Tempête sur les marches du palais des festivals de Cannes
- Article réservé aux abonnés 07/07/2006 16h:25
Ce n’est pas de stars dont on parle en ce moment sur la croisette, mais d’une architecte pour le moins pugnace : Corinne Vezzoni. Après des années de lutte acharnée, cette professionnelle pourrait...