Boîte à outils : 1356 documents
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1356 Résultats de recherche
reglement interieur de la commande publique du cher
- 05/11/2018
- 6h00
Reglement interieur de la commande publique du Cher, adopte par l'assemblee departementale le 18 juin 2018.
Articles connexes
formules de remuneration de la performance
- 16/11/2018
- 6h00
Formules de remuneration de la performance concernant le marche passe par le syndicat des eaux du bassin des eaux de l'Ardeche.
Articles connexes
strategie nationale de lutte contre la deforestation importee (2018-2030)
- 28/11/2018
- 6h00
Les 17 objectifs du gouvernement en matiere de luttre contre la deforestation importee.
integrer un maillon fluvial dans la logistique des appels d'offres de grands chantiers publics
- 09/01/2019
- 6h00
Guide pratique realise par VNF et le cabinet d'avocats EY.
Articles connexes
rc d'assistance a maitrise d'ouvrage
- 17/01/2019
- 6h00
Assistance a maitrise d'ouvrage a la passation d'un marche global pour la reconstruction de deux ecoles de la commune d'Haubourdin.
Articles connexes
rc de marche global de performance passe en pcn
- 17/01/2019
- 6h00
Reglement de la consultation d'un marche global de performance passe en procedure concurrentielle avec negociation pour de la conception-realisation, exploitation et maintenance de deux ecoles de la commune d'Haubourdin.
Articles connexes
charte ministerielle des achats responsables de l'education nationale
- 19/02/2019
- 6h00
Charte des achats responsables des ministeres de l'Education nationale, de la Jeunesse, de l'Enseignement superieur et de la Recherche. Date de creation : fevrier 2019
annexes de la charte ministerielle des achats responsables de l'education nationale
- 19/02/2019
- 6h00
Annexes de la charte des achats responsables des ministeres de l'Education nationale, de la Jeunesse, de l'Enseignement superieur et de la Recherche. Date de creation : fevrier 2019
dossier de candidature achat public equitable
- 20/02/2019
- 6h00
Dossier de candidature achat public equitable du label Territoires de commerce equitable.
spaser de l'europetropole et de la ville de strasbourg
- 20/02/2019
- 6h00
Schema des achats responsables (avec sa deliberation) adopte de maniere similaire par l'eurometropole et la ville de Strasbourg.