Documentation : 4472 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
4472 Résultats de recherche
reglement d'execution (ue) 2019/1780 de la commission
le 29/10/2019 à 14h00Le reglement du 23 septembre etablit les formulaires types : - -
Télécharger (1.15 Mo)ta montreuil 12 aout 2019 societe rms
le 29/10/2019 à 11h00" La procedure de passation des lots ndeg1 et ndeg2 du marche de prestation de services lancee par l'OPH d'Aubervilliers portant sur l'entretien et le nettoyage des immeubles dont il a la gestion est annulee au stade de l'examen des offres" declare...
Télécharger (131.35 Ko)cantines bio : le guide pratique des elus ( association un plus bio)
le 29/10/2019 à 6h50"Ameliorer la politique publique alimentaire, c'est ouvrir un chantier passionnant et comprendre qu'au fond de nos assiettes se jouent une partie de la sante commune et le plaisir de vivre ensemble. Ce guide est destine a susciter l'envie, chez les...
Télécharger (418.51 Ko)modele d'annexe : viande fraiche de boucherie : boeuf
le 29/10/2019 à 6h49La commune (de Mouans-Sartoux) souhaite integrer des preoccupations de developpement durable dans son marche de viande de boeuf bio. Pour ce faire, un critere d'execution vise a promouvoir la qualite du produit et la protection de l'environnement.
Télécharger (84.47 Ko)manger bio et durable a mouans-sartoux
le 29/10/2019 à 6h47"Cette brochure decrit comment la commune est parvenue a ces resultats, les enseignements qu'elle en tire et le message qu'elle souhaite faire passer. Enfin, c'est gracieusement qu'elle vous donne les cles pour faire la meme chose chez vous !"
Télécharger (2.23 Mo)la maison d'education a l'alimentation durable
le 29/10/2019 à 6h46Produire et manger bio localement- Favoriser les installations agricoles - Sensibiliser a l'alimentation durable - Soutenir la recherche et la formation - Communiquer et diffuser les actions - Coordonner le projet alimentaire territorial
Télécharger (2.58 Mo)caa paris 9 octobre 2019, req ndeg 19pa00945
le 29/10/2019 à 6h45"Les requerants ne sauraient utilement faire valoir des moyens relatifs aux caracteristiques et aux modalites de mise en oeuvre de la delegation de service public dont la deliberation attaquee a approuve le principe"
Télécharger (114.38 Ko)caa lyon 10 octobre 2019 societe cegape, req. ndeg 17 ly01027
le 24/10/2019 à 7h05La circonstance que l'etablissement a conclu la convention sans connaitre l'assiette de la remuneration de la societe Cegape est en lien direct avec l'absence de mise en concurrence. Compte tenu de l'exigence de loyaute des relations...
Télécharger (121.42 Ko)cjue 3 octobre 2019 delta
le 24/10/2019 à 7h01Si le pouvoir adjudicateurdeduit par la suite >, dans ce cas l'exclusion est envisageable a condition qu'il soit laisse le soin
Télécharger (1.43 Mo)caa paris 9 octobre 2019, ste sct req n 18pa20418
le 22/10/2019 à 7h03Toutefois, en defense, le SYVADE fait valoir qu'aucune des factures litigieuses, qu'elles concernent des prestations regulieres ou occasionnelles, n'etait accompagnee des comptes-rendus mensuels, permettant de justifier du service fait, formalite...
Télécharger (115.29 Ko)