Documentation : 6270 documents
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6270 Résultats de recherche
decret ndeg 2010-1525 du 8 decembre 2010 relatif au ccra
- 13/12/2010
- 10h36
Decret ndeg 2010-1525 du 8 decembre 2010 relatif aux comites consultatifs de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics
Articles connexes
cctp marche vehicules lld
- 09/12/2010
- 17h08
Cahier des clauses techniques particulieres pour un marche de location longue duree de vehicules. Date de creation du document : 2009.
ccp aide au recrutement de cadres
- 09/12/2010
- 16h48
Cahier des charges concernant la recherche d'une assistance au recrutement de cadres. Date de creation du document : 2010.
cctp nettoyage de la voirie
- 09/12/2010
- 16h21
Cahier des clauses techniques particulieres (CCTP) pour le nettoyage de la voirie. Date de creation du document : 2010.
ta basse-terre, 28 octobre 2010, societe sita france et autres, 1000588
- 09/12/2010
- 16h18
Le juge du refere precontractuel a considere que le pouvoir adjudicateur n'a pas a porter a la connaissance des candidats la ponderation des sous-criteres si ceux-ci sont affectes d'une notation identique.
cctp de vehicules en lld
- 09/12/2010
- 16h04
Cahier des clauses techniques particulieres (CCTP) pour la location longue duree de vehicules. Date de creation du document : 2010.
ce 26 novembre 2010 conclusions du rapporteur public dans l'affaire jean bouin
- 08/12/2010
- 17h14
Conclusions du rapporteur public Nathalie Escaut au sujet du contentieux Jean Bouin.
rc de marche d'assurance
- 08/12/2010
- 16h56
Reglement de la consultation pour un marche d'assurances. Date de creation du document : 2010.
grille d'analyse des mapa
- 07/12/2010
- 14h55
Grille d'analyse des marches adaptes. Document realise par le service des contrats du conseil general de l'Isere. Date de creation du document : 2009.
Articles connexes
ta melun, 10 novembre 2010, societe nord desamiantage, 1007144-1
- 06/12/2010
- 17h38
Le TA considere qu'aucune >.