Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28749 Résultats de recherche
Sous-traitant : quel contrôle de la part du maître d’ouvrage ?
-
Article réservé aux abonnés
- 14/06/17
- 07h 00
- Emmanuelle Maupin
Le maitre d'ouvrage peut-il controler la conformite des prestations realisees par un sous-traitant ? Le rapporteur public, Olivier Henrard, a propose au conseil d'Etat de repondre par l'affirmative. Le maitre d'ouvrage peut donc rejeter une demande...
caa paris, 24 novembre 2015, commune de montereau-fault-yonne
- 14/06/2017
- 6h00
Considerant qu'il est constant que les travaux de fondation realises par la societe Keller Fondations Speciales, quelle que soit par ailleurs leur conformite aux regles de l'art, ne respectent pas les stipulations du cahier des clauses techniques...
Volume des MAPA publiés par mois en 2015
-
Article réservé aux abonnés
- 13/06/17
- 08h 00
- Rédaction
Volume des MAPA publies en fonction des mois en 2015. Source : salle des marches achatpublic.com (echantillon etudie : 28803 procedures)
Délai donné pour répondre à un MAPA en 2016
-
Article réservé aux abonnés
- 13/06/17
- 08h 00
- Rédaction
Repartition des MAPA en fonction du nombre de jours donnes par les personnes publiques pour permettre aux entreprises de repondre en 2016. Source, salle des marches achatpublic.com (Population etudiee : 25 100 procedures)
DSP : l’AAPC n’est pas susceptible de recours
- 13/06/17
- 07h 02
Plusieurs riverains ont demande au juge administratif l'annulation d'un avis pour la passation d'une delegation de service public relative a l'aerodrome d'Aix les Milles publie au Bulletin officiel des annonces des marches publics (BOAMP). Par une...
Publication du guide méthodologique des achats des GHT
- 13/06/17
- 07h 00
Attendu depuis deja plusieurs mois, le guide methodologique des achats des groupements hospitaliers de territoire (GHT) a enfin ete officiellement mis en ligne sur le site du ministere de la Sante. Pour memoire, la bascule des competences et des...
Le DU "contrats publics et concurrence" ouvre ses portes à Toulon
-
Article réservé aux abonnés
- 13/06/17
- 07h 00
- Romain Cayrey
L'universite de Toulon accueille cette annee la premiere promotion du diplome universitaire (DU) > ouvert aux professionnels. Ce diplome, co-dirige par deux enseignants-chercheurs Gregory Marchesini, et Alexis Le Quinio, fait suite au DU
guide methodologique des achats de ght
- 13/06/2017
- 6h00
Guide methodologique des achats des groupements hospitaliers de territoire (GHT) realise par la DGOS du ministere de la Sante.
du contrats publics et concurrence
- 13/06/2017
- 6h00
Plaquette d'information du DU contrats publics et concurrence de l'Universite de Toulon. Contacts et descriptif.
Articles connexes
Paiement patients : la solution numérique CAIH-MIPIH
- 12/06/17
- 07h 04
La centrale d'achat d'informatique hospitaliere (CAIH, 74 adherents) et la structure de cooperation inter-hospitaliere specialisee en SI (MIPIH) ont signe un partenariat pour generaliser en 2018 une solution innovante qui permettra au patient, au...
