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28625 Résultats de recherche
SDIS 44 : tous à la négo !
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Article réservé aux abonnés
- 10/01/11
- 05h 42
- Rédaction
Le SDIS de Loire-Atlantique a forme 45 agents administratifs et techniques a la negociation, tous impliques de pres ou de loin dans l'achat. Apres avoir pratique la negociation des prix, l'etablissement se lance dans la negociation des elements...
Faux, usage de faux et préjudice
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Article réservé aux abonnés
- 10/01/11
- 05h 34
- Rédaction
cass, crim. 1 decembre 2010, 10-80771
- 07/01/2011
- 16h33
La cour de cassation a considere que
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Université Bordeaux IV Master 2 Droit public des affaires
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Article réservé aux abonnés
- 07/01/11
- 15h 58
- Rédaction
Démat’: on en sait un peu plus sur l'enquête acheteurs
- 07/01/11
- 06h 33
La tenue de l'atelier de l'observatoire economique de l'achat public (OEAP) sur la dematerialisation, le 16 decembre dernier, a ete l'occasion pour la direction des affaires juridiques de Bercy d'en savoir un peu plus sur les resultats de l'enquete...
Logements sociaux : un guide pour intégrer les écomatériaux dans les marchés publics
- 07/01/11
- 06h 00
L'association des Amis de la Terre a recemment edite un guide sur l'integration des ecomateriaux dans les constructions et les rehabilitations de logements sociaux qui propose aux bailleurs des pistes d'actions en faveur du developpement durable....
Définition des variantes dans les MAPA
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Article réservé aux abonnés
- 07/01/11
- 05h 54
- Rédaction
Une jurisprudence que vient de rendre le Conseil d'Etat indique qu'une variante, pour etre qualifiee comme telle, doit modifier la solution initiale proposee par le pouvoir adjudicateur. En revanche, demander aux candidats, dans les documents de la...
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Définition des variantes dans les MAPA
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Article réservé aux abonnés
- 07/01/11
- 05h 54
- Rédaction
Une jurisprudence que vient de rendre le Conseil d'Etat indique qu'une variante, pour etre qualifiee comme telle, doit modifier la solution initiale proposee par le pouvoir adjudicateur. En revanche, demander aux candidats, dans les documents de la...
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Le Conseil d'Etat définit les variantes dans les MAPA
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Article réservé aux abonnés
- 06/01/11
- 23h 00
- Rédaction
Le Conseil d'Etat indique dans une jurisprudence rendue cette semaine qu'une variante, pour etre qualifiee comme telle, doit modifier la solution initiale proposee par le pouvoir adjudicateur. En revanche, demander aux candidats, dans les documents...
La lettre d'achatpublic.info n°345
- 06/01/11
- 15h 34
- Rédaction
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