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26573 Résultats de recherche
Les enchères électroniques à la mode autrichienne
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Article réservé aux abonnés
- 15/05/08
- 05h 09
- Rédaction
caa lyon 2 octobre 2007 jean paul johannes et autres
- 14/05/2008
- 15h20
Une commune concede l\'ensemble de son reseau d\'assainissement a une societe. Cette derniere est en charge de la surveillance, du bon fonctionnement et de l\'entretien du reseau. En cas de dommages, seule sa responsabilite peut etre engagee, hormis...
Marianne Beerepoot, responsable de la cellule achats-marchés publics à Bergerac
- 14/05/08
- 09h 27
Anciennement adjointe au responsable des services techniques a Serris (5776 habitants, Seine-et-Marne), Marianne Beerepoot, 26 ans, a ete nommee, le 1er avril, responsable de la cellule achats/marches publics au sein du service juridique de Bergerac...
Marianne Beerepoot, responsable de la cellule achats-marchés publics à Bergerac
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- 14/05/08
- 09h 27
- Rédaction
PPP Loiret : le SNSO espère que la position du TA s’imposera au Parlement
- 14/05/08
- 05h 50
Le Syndicat national des entreprises du second oeuvre (SNSO), qui est a l'origine du recours contre le contrat de partenariat relatif a la construction d'un college a Villemandeur (Loiret) au motif de l'urgence, se rejouit que le tribunal...
Garanties financières : le CE impose aux pouvoirs adjudicateurs un formalisme excessif
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- 14/05/08
- 05h 43
- Rédaction
La decision du Conseil d'Etat du 28 mars 2008 qui oblige l'acheteur public a mentionner dans l'AAPC les documents lui permettant de verifier les garanties des candidats, n'a pas laisse Me Apelbaum indifferent. Selon lui, si cette jurisprudence met...
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guide de l'achat public eco-responsable. mars 2006
- 13/05/2008
- 14h07
Guide redige par le Groupe d'etude des marches "Environnement, Developpement durable" (GEM-DDEN). Relatif a l'efficacite energetique dans les marches d'exploitation de chauffage et de climatisation pour le parc immobilier existant. Mai 2008.
Le pacte PME, facteur clé de croissance pour Nicolas Sarkozy
- 13/05/08
- 13h 58
Nicolas Sarkozy, le president de la Republique, a preface le rapport d'activite 2007 du Pacte PME dont le contenu sera devoile le 21 mai prochain. Il y confirme que l'Etat >, que le pacte PME est un > pour l'economie francaise, et demande que les...
arrete du 26 decembre 2005
- 13/05/2008
- 12h09
fixant la methode de calcul du volume de bois incorpore dans certaines constructions. Mai 2008
decret ndeg2005-1647 du 26 decembre 2005
- 13/05/2008
- 11h57
relatif a l'utilisation des materiaux en bois dans certainex constructions. Mai 2008