L’avenir est dans la clause de réexamen

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La clause de réexamen est l’une des grandes nouveautés du décret de 2016. Elle commence doucement à se démocratiser auprès des acheteurs. Pourtant, son concept n’est pas inédit. Mais le cadre juridique institué a de quoi dérouter. D’une part, une augmentation du coût de 200 % est possible. D’autre part, le champ d’intervention de la clause est large, il peut être géographique, matériel ou temporel. Les exigences tiennent plutôt à la préservation de la nature globale du contrat.

Les acheteurs possèdent un formidable outil depuis la réforme de la commande publique, la clause de réexamen. « Prévoir une telle disposition c’est prévoir l’avenir », certifie Me Nicolas Charrel de la société d’avocat Charrel et Associés. Cependant, elle est encore sous-exploitée, constate Thomas Gaspar, associé également de ce cabinet. Pourtant, le concept n’est pas inédit. D

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