Documentation : 4629 documents
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4629 Résultats de recherche
guide juridique consequences de l'urgence sanitaire lie a l'epidemie du covid-19 sur l'execution des marches de travaux >> cabinet charrel associes - avril 2020
le 08/04/2020 à 7h03Le Cabinet Charrel et associes s'adresse aux maitres d'ouvrage et leur propose un guide
Télécharger (2.19 Mo)ta marseille, ord refere 6 avril 2020, syndicat des medecins aix et region, ndeg 2002867
le 06/04/2020 à 19h42>
Télécharger (154.93 Ko)ce 4 avril 2020, chu guadeloupe - ministere de la sante, ord. ndeg 439904 et 439905
le 06/04/2020 à 9h40>
Télécharger (581.31 Ko)tue 5 mars 2020 hb
le 06/04/2020 à 7h00Le TUE rejette les demandes de la societe HB.
Télécharger (422.17 Ko)tue 5 mars 2020 hb
le 06/04/2020 à 7h00Le TUE rejette les demandes de la societe HB.
Télécharger (422.17 Ko)orientations de la commission europeenne sur l'utilisation des marches publics dans la situation d'urgence liee a la crise de la covid-19
le 06/04/2020 à 7h00Communication de la commission europeenne (2020/C 108 I/01) sur l'utilisation des marches publics dans la situation d'urgence liee a la crise de la COVID-19
Télécharger (638.08 Ko)guide de preconisations de securite sanitaire pour la continuite des activites de la construction en periode d'epidemie de coronavirus covid-19
le 03/04/2020 à 10h04En cette periode d'epidemie du coronavirus responsable d'une maladie nommee Covid-19, la priorite des entreprises du BTP est d'adopter des mesures de prevention protegeant la sante de leurs collaborateurs, conformement aux responsabilites des...
Télécharger (1.27 Mo)caa bordeaux 10 mars 2020, societe fontanie, req. ndeg 17bx00854
le 31/03/2020 à 13h381-.
Télécharger (166.5 Ko)caa versailles 27 fevrier 2020, societe atteliers bois, req. ndeg 19ve01401
le 31/03/2020 à 12h47L'ensemble des operations auxquelles donne lieu l'execution d'un marche public de travaux est compris dans un compte dont aucun element ne peut etre isole et dont seul le solde arrete lors de l'etablissement du decompte general et definitif determine...
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