Train de sénateur
Il est de bon ton, en pays gaulois, de brocarder les locataires du Palais du Luxembourg, dépeints généralement comme un ramassis de nonagénaires inamovibles, momifiés, cacochymes et bedonnants, inscrits soit au rassemblement centriste des modérés indépendants, soit à l’union populaire des démocrates de progrès et du maintien de l’ordre. Et l’on raille volontiers l’inutilité du bicamérisme (attention au faux ami, il ne s’agit pas d’une addiction à un double psychotrope). Renouvelés en partie dans quelques jours par une poignée de citoyens, ces heureux élus (il faut reconnaître que les luminaires, les tapis, la cantine et la bibliothèque sont plutôt tip top) méritent pourtant de la patrie, tant ils sont férus de la matière qui nous obnubile. S’ils l’avaient oublié, les acheteurs publics leur doivent, entre autres, de succulentes études sur l’état de l’art (comme le rapport Bonnecarrère en 2015), pas mal d’ajustements bienvenus dans l’ordonnance marchés (fin des offres variables, demande d'extrait de casier judiciaire à l'attributaire d'un marché remplacée par une attestation sur l’honneur…). Dans son infinie sagesse, le conseil des Anciens a également l’habitude de bombarder le gouvernement de questions amenées à démêler l’écheveau d’un cadre réglementaire parfois kafkaïen. Des sénateurs pourraient d’ailleurs se saisir de plusieurs problématiques actuellement sous les projecteurs : l’absence d’exclusivité envisagée seulement de manière contrainte et limitée par la DAJ (lire notre article) et les modalités de recours aux attributaires (lire notre article) s’agissant des accords-cadres ; la carambouille du recours au DUME en lieu et place des DC1, DC2 et DC4 (lire notre article) ; les caractéristiques essentielles d’un mémoire en réclamation (lire notre article) ; ou pourquoi pas les conditions de participation aux Trophées de la commande publique 2017 (lire notre article). Bon allez, terminus de cet édito qui restera notable. Comme l’a dit Gaston Monnerville, « en présence de ce monument dont l’éloquence nous écrase, s’imposerait le silence du recueillement ». A la semaine prochaine, peut-être.
Jean-Marc Binot
Jean-Marc Binot
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