La lettre d'achatpublic.info n°491
Notre rédaction est vraiment à la pointe du progrès. Elle dispose d'un arsenal ultrasophistiqué à rendre vert de jalousie les plombiers du Canard Enchaîné : une panoplie de stylos scanners haute définition, des taille-crayons équipés de caméras miniaturisées avec sortie HDMI (la classe !), des rouleaux adhésifs capteurs de courriels, des blocs-notes géolocalisables (c'est bien pratique quand on les égare), des ordinateurs portables en titane pour polydactyles et, joyau parmi les joyaux technologiques, un dictaphone de la marque Patrick Taillis (fournisseur officiel des conseillers élyséens s'il vous plaît), se déclenchant automatiquement au son de la voix de l'homo sapiens, pratiquement à l'insu du plein gré dont on ne sait qui. Cet impressionnant dispositif nous a permis de retranscrire fidèlement les propos de l'architecte Valérie Décot concernant la rémunération au juste prix d'un maître d'œuvre (lire notre article) ; les arguments de Christiane Joho, secrétaire générale de la CFDT du ministère des Finances, syndicat qui est parvenu à annuler la nomination de la n°2 du service des achats de l'Etat au motif que la personne concernée était contractuelle (lire notre article) ; mais aussi l'analyse de Gilles Pellissier au Conseil d'Etat sur le sort des entreprises placées en redressement judiciaire après l'attribution du marché (lire notre article) ; la réaction un peu irritée de François Villette, directeur de la commande publique de Saint-Ouen, après un arrêt de la CAA invalidant l'évaluation ex-post de l'exécution contractuelle (lire notre invité du jeudi) ; sans oublier le discours de Pierre Moscovici présentant un nouveau choc de simplification à l'occasion de la transposition des directives. Comme notre journal vous l'annonçait en novembre dernier, le gouvernement prépare une ordonnance pour envoyer aux oubliettes la dichotomie code des marchés/ordonnance du 6 juin 2005, ainsi qu'une loi pour les concessions. Bercy devrait également se débarrasser de la ratatouille des PPP sauces BEA, BEH, LOPSI pour n'avoir qu'une seule recette de contrat de partenariat (lire notre article). Et pour la bonne bouche, nous vous proposons une ordonnance du TA de Versailles, repérée grâce à nos détecteurs de scoops à rayonnement infrarouge, affirmant que l'indication de la possibilité d'avoir recours à la négociation dans le RC n'est pas contraire aux principes de l'article 1er du CMP (lire notre article). Bon allez, j'interromps cet édito parce que la moindre parole enregistrée et mise en ligne peut devenir une affaire d'Etat. A la semaine prochaine, peut-être...
Jean-Marc Binot (toujours à votre écoute)
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