Documentation : 6272 documents
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6272 Résultats de recherche
ta lille, 21 septembre 2010, societe nc demenagement, 0700900
- 01/02/2012
- 13h38
Le TA juge que le critere lie aux
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ta toulouse 22 nov 2011icade 1104937
- 01/02/2012
- 12h16
refere precontractuel contre un BEA pour le financement, la conception, la construction et la maintenance d' EHPAD lance par l'hopital de Figeac. Fevrier 2012
charte des achats responsables de l'education nationale
- 30/01/2012
- 10h14
Charte des achats responsables du ministere de l'Education nationale et du ministere de l'Enseignement superieur et de la Recherche. Date de creation du document : janvier 2012.
Articles connexes
ce 23 janvier 2012 six fours
- 25/01/2012
- 14h16
Le Conseil d'Etat estime qu'une CAO a fait une erreur manifeste d'appreciation en ecartant la candidature d'une entreprise qui justifiait bien de capacites pour repondre aux besoins du marche, mais qui ne detenait pas une qualification particuliere.?
ce 23 janvier 2012 bouches du rhone
- 25/01/2012
- 9h37
L'entreprise n'a pas fourni au pouvoir adjudicateur son memoire de reclamation dans le delai de trente jours prevu par le CCAG? applicable au litige (qui date de 2003).? La demande d'indemnisation de l'entreprise est donc? irrecevable.
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cg93 objectifs demarche qualite
- 23/01/2012
- 16h51
Les objectifs de la demarche qualite du service de la commande publique du CG 93. Janvier 2012
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cg93_note_deontologie_des_achats
- 23/01/2012
- 16h49
Note de service du CG 93 sur la deontologie dans la commande publique. Janvier 2012.
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cg93_guide_procedure_interne
- 23/01/2012
- 16h48
Le guide de procedures internes de la commande publique du CG 93. Janvier 2012
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ta marseille 19 decembre 2011 societe atis
- 20/01/2012
- 17h04
La personne publique peut fixer librement la ponderation qu'elle affecte au critere prix. Elle peut egalement ne pas mettre en oeuvre la procedure de l'article 55 du CMP sur les offres anormalement basses si elle ne rejette pas l'offre comportant le...
isere charte approvisionnement local
- 17/01/2012
- 18h09
La Charte en faveur de l'approvisionnement local en restauration collective du departement de l'Isere. Janv. 2012.