Boîte à outils : 1356 documents
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1356 Résultats de recherche
rc accord cadre ecully
- 02/08/2018
- 6h00
Reglement de la consultation de l'accord-cadre de prestations de restauration collective des ecoles maternelles et elementaires et de l'accueil de loisirs de la ville d'Ecully.
Articles connexes
charte de vigilance de l'achat public de la mairie de saint-raphael
- 05/09/2018
- 6h00
Charte de vigilance de l'achat public de la mairie de Saint-Raphael, redigee par le service des marches publics de la ville. Date : 2018.
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charte relations fournisseur responsables
- 18/09/2018
- 6h00
Gestion des situations de dependance des fournisseurs.
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rapport de synthese de la consultation publique - schema economiquement responsable region bretagne
- 12/10/2018
- 12h05
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- 12/10/2018
- 12h07
Schema des achats economiquement responsables - Region Bretagne
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projet de charte achat public durable
- 25/10/2018
- 11h05
Charte pour l'achat public durable du Ministere de la Transition ecologique et solidaire decoulant du PNAAPD 2015-2020.
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cnil : guide du sous-traitant (rgpd)
- 30/10/2018
- 6h00
Guide CNIL du sous-traitant relatif aux reglement europeen sur la protection des donnees personnelles.
notice introductive - prise en compte du ccv dans une consultation
- 30/10/2018
- 6h00
Notice de mars 2016 sur la notion de cout de cycle de vie (CCV).
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fiche daj : l'impact du rgpd sur le droit de commande publique
- 30/10/2018
- 6h17
Fiche DAJ portant sur la reglementation relative a la protection des donnees a caractere personnel aux contrats de la commande publique.
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politique achats du cher 2018-2021
- 05/11/2018
- 6h00
Politique achats du departement du Cher , document adopte en juin 2018.