Boîte à outils : 1206 documents
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1206 Résultats de recherche
rc d'assistance a maitrise d'ouvrage
le 17/01/2019 à 6h00Assistance a maitrise d'ouvrage a la passation d'un marche global pour la reconstruction de deux ecoles de la commune d'Haubourdin.
Télécharger (509.05 Ko)rc de marche global de performance passe en pcn
le 17/01/2019 à 6h00Reglement de la consultation d'un marche global de performance passe en procedure concurrentielle avec negociation pour de la conception-realisation, exploitation et maintenance de deux ecoles de la commune d'Haubourdin.
Télécharger (680.76 Ko)integrer un maillon fluvial dans la logistique des appels d'offres de grands chantiers publics
le 09/01/2019 à 6h00Guide pratique realise par VNF et le cabinet d'avocats EY.
Télécharger (3.15 Mo)strategie nationale de lutte contre la deforestation importee (2018-2030)
le 28/11/2018 à 6h00Les 17 objectifs du gouvernement en matiere de luttre contre la deforestation importee.
Télécharger (805.15 Ko)formules de remuneration de la performance
le 16/11/2018 à 6h00Formules de remuneration de la performance concernant le marche passe par le syndicat des eaux du bassin des eaux de l'Ardeche.
Télécharger (2.48 Mo)politique achats du cher 2018-2021
le 05/11/2018 à 6h00Politique achats du departement du Cher , document adopte en juin 2018.
Télécharger (534.58 Ko)reglement interieur de la commande publique du cher
le 05/11/2018 à 6h00Reglement interieur de la commande publique du Cher, adopte par l'assemblee departementale le 18 juin 2018.
Télécharger (604.95 Ko)fiche daj : l'impact du rgpd sur le droit de commande publique
le 30/10/2018 à 6h17Fiche DAJ portant sur la reglementation relative a la protection des donnees a caractere personnel aux contrats de la commande publique.
Télécharger (109.77 Ko)cnil : guide du sous-traitant (rgpd)
le 30/10/2018 à 6h00Guide CNIL du sous-traitant relatif aux reglement europeen sur la protection des donnees personnelles.
Télécharger (582.83 Ko)notice introductive - prise en compte du ccv dans une consultation
le 30/10/2018 à 6h00Notice de mars 2016 sur la notion de cout de cycle de vie (CCV).
Télécharger (358.34 Ko)