Documentation : 6352 documents
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6352 Résultats de recherche
cctp maintenance materiels et logiciels
- 08/01/2013
- 15h02
Cahier des clauses techniques particulieres pour la maintenance de materiels et de logiciels. Date de creation du document : 2012.
ccp amo restructuration infrastructure
- 08/01/2013
- 12h44
Cahier des clauses particulieres pour de l'assistance a maitrise d'ouvrage en vue d'une restructuration de l'infrastructure informatique. Date de creation du document : 2011.
cctp evolution des infrastructures
- 08/01/2013
- 11h04
Cahier des clauses techniques particulieres d'evolution des infrastructures. Date de creation du document : 2012
ta paris, 27 novembre 2012, societe orange france c/ ministre de l'interieur
- 08/01/2013
- 6h55
A propos de la preuve de l'existence d'une offre anormalement basse, le juge estime qu'il faut, pour etablir l'existence d'une OAB, justifier d'un risque pour l'execution du marche.
Articles connexes
ce, 11 avril 2012, bureau europeen d'assurance hospitaliere, 354652
- 07/01/2013
- 7h00
Le choix de l'offre d'un candidat irregulierement retenu est susceptible d'avoir lese le candidat qui invoque ce manquement, a moins qu'il ne resulte de l'instruction que sa candidature devait elle-meme etre ecartee, ou que l'offre qu'il presentait...
ta amiens, 14 aout 2012, sol france, 1201963
- 07/01/2013
- 7h00
Refere precontractuel opposant la societe Sol France, evincee au motif d'offre irreguliere, au groupement de commandes des etablissements de sante de Picardie pour un marche a bons de commande de fourniture de gaz oxygene . Aout 2012.
Articles connexes
ta amiens, 13 novembre 2012, sol france, 1202771
- 07/01/2013
- 7h00
Refere contractuel, faisant suite a deux referes precontractuels, concernant la contestation par la societe Sol France de son eviction pour offre irreguliere au marche a bons de commande du groupement de commande des etablissements de soin de...
Articles connexes
ta paris, 12 decembre 2012, societe sel bio paris ouest
- 03/01/2013
- 6h58
Le juge estime que
ce, 18 decembre 2012, ugap
- 31/12/2012
- 8h00
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cctp de maintenance de parc informatique
- 26/12/2012
- 17h58
Cahier des clauses techniques particulieres de maintenance de parc informatique. Date de creation du document : 2012.