Documentation : 6273 documents
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6273 Résultats de recherche
caa nantes 26 mars 2021, min. transition ecologique et solidaire, req. ndeg 20nt00502
- 04/04/2021
- 11h16
> "Constitue une nature d'ouvrage au sens de ces stipulations un ensemble de prestations identifie par les documents contractuels, auquel est affecte un prix unitaire et dont les quantites sont portees au detail estimatif du marche."
rapport mde achats responsables
- 07/04/2021
- 17h31
Rapport d'evaluation pour le developpement du Label > (RFAR) a Mme Olivia Gregoire Secretaire d'Etat chargee de l'Economie sociale, solidaire et responsable - 31 mars 2021.
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Le groupe de travail > du Conseil national de la restauration collective (CNRC) a mis en ligne un guide pratique a l'attention des acheteurs de restauration collective en gestion directe. Il s'agit de les accompagner dans l'atteinte de l'objectif...
guide modifications des contrats de la commande publique - aap-medef - version 2
- 12/04/2021
- 11h52
Guide a l'attention des acheteurs et des entreprises, version 2, a jour de mars 2021. Propose par l'Association des Acheteurs Publics et le Mouvement Des Entreprises de France.
ta bordeaux, 18 fevrier 2021, stes camping goeland et green resort
- 14/04/2021
- 7h00
Les requetes ndeg 2100320 et ndeg 2100323, presentees par les societes > et >, sont rejetees.
ta caen, 24 fevrier 2021, ste mastellotto tp
- 14/04/2021
- 7h00
La requete de la societe Mastellotto TP est rejetee.
ta dijon, 23 fevrier 2021, ste ald construction bois
- 14/04/2021
- 7h00
La requete de la societe ALD Construction Bois est rejetee.