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26645 Résultats de recherche
guide_marches_restauration_art
- 02/12/2009
- 14h47
Guide pratique relatif a l'application du code des marches publics aux marches de conservation-restauration des biens culturels. Decembre 2009.
guide_marches_restauration_art
- 02/12/2009
- 14h47
Guide pratique relatif a l'application du code des marches publics aux marches de conservation-restauration des biens culturels. Decembre 2009.
ta clermont-ferrand, 25 novembre 2009, societe quadrimex, 0902050
- 02/12/2009
- 14h40
Le TA juge qu'en retenant un des elements d'appreciation de la valeur technique de l'offre la > du candidat, le departement de la Haute-Loire a entendu prendre en compte au niveau de l'examen des offres, les capacites et les moyens mis oeuvre sur...
reglement ndeg 1177/2009 de la commission du 30 novembre 2009
- 02/12/2009
- 11h01
Reglement ndeg 1177/2009 de la commission du 30 novembre 2009 modifiant les directives 2004/18/CE, 2004/18/CE et 2009/81/CE du Parlement europeen et du Conseil en ce qui concerne leurs seuils d'application pour les procedures de passation des...
Ne pas oublier d’inviter les entreprises à régulariser
- 02/12/09
- 07h 24
Le 20 novembre, le Conseil d'Etat a refuse d'admettre le pourvoi en cassation de la communaute intercommunale du nord de la Reunion (CINOR) contre une ordonnance de refere lui enjoignant de saisir sa CAO dans le but de reexaminer les offres d'un...
Ne pas oublier d’inviter les entreprises à régulariser
-
Article réservé aux abonnés
- 02/12/09
- 07h 24
- Rédaction
Petite facture énergétique pour maison de la petite enfance
-
Article réservé aux abonnés
- 02/12/09
- 06h 38
- Rédaction
Avec le changement de municipalite en 2008, Cesson, petite commune de Seine-et-Marne (8200 habitants), a pris le train du developpement durable : cantines bio a 40%, urbanisme durable, batiments haute performance environnementale, achats...
ccap de maintenance des systemes de gestion technique centralise de batiment
- 01/12/2009
- 14h03
Cahier des clauses administratives particulieres de maintenance des systemes de gestion technique centralise (GTC) d'un batiment. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Decembre 2009.
Le Club Marchés chez les hospitaliers du Nord
- 01/12/09
- 09h 31
Le 8 decembre prochain, le Club Marches du Moniteur fait halte a Bailleul (Nord), a l'EPSM des Flandres. Toute la matinee, a l'invitation de l'Association pour la formation permanente des personnels hospitaliers (AFNH), les acheteurs de ce secteur...
Directive « concessions » : à Bruxelles, rien de nouveau
- 01/12/09
- 08h 56
La Commission europeenne a adopte, la semaine derniere, une communication sur les partenariats public-prive (PPP) dans laquelle elle evoque sa reflexion - lancee fin 2005 - sur l'opportunite d'elaboration une proposition de directive encadrant les...