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28392 Résultats de recherche

Trier par:

organiser un concours

  • 26/03/2008
  • 15h52

    • Le concours a pour objet la definition d'une prestation par les candidats en fonction des besoins qui ont ete indiques par l'acheteur public (date de mise a jour : janvier 2009)

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le marche de conception realisation

  • 26/03/2008
  • 15h51

    • Le recours aux marches de conception-realisation est une procedure d'exception definie a l'article 37 du CMP (date de mise a jour : janvier 2009)

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le dialogue competitif

  • 26/03/2008
  • 15h38

    • La personne publique peut recourir au dialogue competitif dans des conditions limitativement enumerees a l'article 36 du code des marches publics : la personne publique n'est pas en mesure de definir les moyens techniques pouvant repondre aux besoins...

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les marches negocies

  • 26/03/2008
  • 15h34

    • La personne publique peut recourir a la procedure negociee dans les cas limitativement enumeres par l'article 35 du Code des Marches Publics (date de mise a jour : janvier 2009)

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passer un appel d'offres

  • 26/03/2008
  • 15h31

    • L'appel d'offres est la procedure par laquelle la personne publique attribue le marche sans negociation sur la base de criteres objectifs prealablement portes a la connaissance des candidats. Il existe deux types d'AO : l'appel d'offres ouvert et...

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J.-L. Borloo s’engage à légiférer pour lutter contre l’importation du bois illégal

  • 26/03/08
  • 13h 20

Jean-Louis Borloo, le ministre de l'ecologie, du developpement et de l'amenagement durables, s'est engage a prendre des initiatives pour ameliorer la lutte contre le commerce illegal et non durable de bois exotique dans le cadre de la future...

ccap amenagement aire de jeux

  • 26/03/2008
  • 10h41

    • Cahier des clauses administratives particulieres amenagement d'une aire de jeux, mairie de Feyzin Date de creation du document : 2006

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cctp amenagement d'une place

  • 26/03/2008
  • 10h37

    • Cahier des clauses techniques particulieres amenagement d'une place (VRD, eclairage, plantations), mairie d'Avesan Date de creation du document : octobre 2006

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cctp amenagement des abors aire de jeux

  • 26/03/2008
  • 10h27

    • Cahier des clauses techniques particulieres amenagement des abords d\'une aire de jeux (sol, plantation, clotures, mobilier), mairie de Feyzin Date de creation du document : novembre 2006

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cahier des charges iconographique et filmographique

  • 26/03/2008
  • 10h15

    • Cahier des charges iconographique et filmographique, ANRU Date de creation du document : 2005

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