Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28539 Résultats de recherche

Trier par:

Marchés publics : la France se battra pour la réciprocité

  • 27/04/12
  • 08h 20

Les deux candidats en position de remporter l'election presidentielle francaise ont assure qu'ils se battraient pour une reciprocite accrue dans la commande publique en Europe, s'il le faut en rejetant les offres d'entreprises de pays tiers qui...

Yann Simonnet rejoint le cabinet Cheysson Marchadier & Associés

  • Article réservé aux abonnés
  • 27/04/12
  • 06h 15
  • Rédaction

Mappp : deux nouvelles fiches techniques

  • 27/04/12
  • 04h 21

La mission d'appui aux partenariats publics-prives (Mappp) vient de publier deux nouvelles fiches techniques. La premiere est consacree a l'offre spontanee en contrat de partenariat. Cette possibilite pour une entreprise ou un groupement...

Performance énergétique : 6 points clés pour réussir un CREM

Performance énergétique : 6 points clés pour réussir un CREM

  • Article réservé aux abonnés
  • 27/04/12
  • 03h 34
  • Rédaction

Les contrats globaux (CREM ou REM) introduits a l'article 73 du CMP par la reforme du 25 aout 2011 forment un nouvel outil pour la passation de contrat de performance energetique. Fort de son experience, Nicolas Verot, responsable du service energies...

Articles connexes

Mise à jour de la notice explicative du DC4

  • 26/04/12
  • 04h 40

La direction des affaires juridiques du MINEFE a mis a jour la notice explicative du formulaire DC4 relatif a la sous-traitance. Le point 1 a ete complete afin de preciser les modalites d'acceptation et d'agrement des sous-traitants de second rang,...

Délit de favoritisme pour un avenant de 10% passé sans délibération

Délit de favoritisme pour un avenant de 10% passé sans délibération

  • Article réservé aux abonnés
  • 26/04/12
  • 04h 29
  • Rédaction

Professeur agrege de droit a l'universite d'Aix-Marseille, Francois Lichere decrypte regulierement pour le cabinet d'avocats Eversheds (1) les jurisprudences constituant une avancee en droit public. De ce passage au tamis est sortie une pepite de la...

Une plateforme de services pour les villes de l'agglo de Blois

Une plateforme de services pour les villes de l'agglo de Blois

  • Article réservé aux abonnés
  • 26/04/12
  • 04h 16
  • Rédaction

Tres avancee dans la mutualisation des services et des achats, Agglopolys, la communaute d'agglomeration de Blois se prepare a lancer des groupements de commandes a la carte avec ses adherents et prevoit la creation d'une plateforme de services en...

cour cassation chambre criminelle 29 juin 2011

  • 25/04/2012
  • 19h58

    • Decision du juge penal sanctionnant un maire pour ne pas avoir presente un avenant a un MAPA de travaux a l'assemblee deliberante. avril 2011

Télécharger

Articles connexes

Le BOAMP au pouce et à l'œil !

  • 25/04/12
  • 14h 48

" Simplifier et optimiser la selection au quotidien et le suivi " des offres : c'est l'objectif affiche. Le bulletin officiel des annonces de marches publics (BOAMP) a lance, ce mois-ci, son application pour smartphones : "BOAMP mobile". Les...

Devis ou réception de devis : qu’est-ce qui compte ?

  • 25/04/12
  • 05h 39

Est-ce le devis lui-meme ou la reception de ce devis qui compte lors d'une mise en concurrence sous la barre des 15 000 euros ? A cette question, Daniel Guilmain, avocat au barreau de Lille, repond que c'est la reception du devis qui emporte la...