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28403 Résultats de recherche

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reception des travaux - proces-verbal de levee des reserves

  • 20/04/2011
  • 12h15

    • Si le maitre de l'ouvrage a assorti la reception des travaux de reserves, le formulaire EXE8 peut etre utilise par le maitre d'oeuvre, pour consigner l'execution des operations prealables a la levee des reserves. Le maitre d'oeuvre dispose d'un delai...

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reception des travaux - decision de non reception

  • 20/04/2011
  • 12h10

    • Notice

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reception des travaux - decision de non reception

  • 20/04/2011
  • 12h09

    • Au vu du proces-verbal des operations prealables a la reception des ouvrages (formulaire EXE4), et des propositions du maitre d'oeuvre (formulaire EXE5), le formulaire EXE7 peut etre utilise par le maitre de l'ouvrage pour formaliser sa decision de...

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reception des travaux - decision de reception

  • 20/04/2011
  • 12h08

    • Notice

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reception des travaux - decision de reception

  • 20/04/2011
  • 12h06

    • Au vu du proces-verbal des operations prealables a la reception des ouvrages (formulaire EXE4), et des propositions du maitre d'oeuvre (formulaire EXE5), le maitre de l'ouvrage peut utiliser le formulaire EXE6 pour formaliser sa decision de...

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reception des travaux - propositions du maitre d'oeuvre

  • 20/04/2011
  • 12h02

    • Notice

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reception des travaux - propositions du maitre d'oeuvre

  • 20/04/2011
  • 12h02

    • Le formulaire EXE5 peut etre utilise par le maitre d'oeuvre, pour presenter ses propositions relatives a la reception des ouvrages ayant fait l'objet d'operations prealables. Le maitre d'oeuvre remplit, date et signe le formulaire EXE5, avant de le...

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reception des travaux - proces-verbal des operations prealables a la reception

  • 20/04/2011
  • 11h39

    • Notice

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reception des travaux - proces-verbal des operations prealables a la reception

  • 20/04/2011
  • 11h38

    • Dans le cadre d'un marche de travaux, le formulaire EXE4 peut etre utilise par le maitre d'oeuvre pour rendre compte de ses operations prealables a la reception des ouvrages. Il est dresse, sur le champ et a l'issue de ces operations, par le maitre...

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admission des fournitures courantes

  • 20/04/2011
  • 11h36

    • Notice

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