Brèves

Energie : près 70 groupements territoriaux constitués

  • Article réservé aux abonnés
  • 04/06/2015
  • 07h17

Selon la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), environ 70 groupements de commandes d’électricité et une quarantaine pour le gaz ont ét...

Travail dissimulé : la FFB pour l’intervention systématique des douanes

  • Article réservé aux abonnés
  • 03/06/2015
  • 08h26

Jacques Chanut, le président de la FFB, a adressé un courrier à Manuel Valls, mardi 2 juin, dans lequel il demande solennellement au gouvernement l’intervention « rapide et systématique des...

Un ouvrage sur la transparence de la vie publique

  • Article réservé aux abonnés
  • 03/06/2015
  • 07h45

Si les questions de transparence de la vie publique et ses récentes réformes vous intéressent, la maison d’édition Dalloz vient de publier un ouvrage sur le sujet. Le document, édité...

Le choix d’un matériau exonère-t-il l’entreprise de toute responsabilité ?

  • Article réservé aux abonnés
  • 03/06/2015
  • 07h22

L’acceptation par le maître de l’ouvrage de produits proposés par l’entreprise exonère-t-elle cette dernière de toute responsabilité ? Le Conseil d’Etat devra prochainement...

MPS : 1 200 consultations publiées

  • Article réservé aux abonnés
  • 02/06/2015
  • 07h20

Le dispositif de marché public simplifié (MPS) a soufflé sa première bougie au mois d’avril 2015. Un an après son lancement où en est-on ? Selon les chiffres communiqués par...

10 conseils pour rendre les procédures d'achat plus simples

  • Article réservé aux abonnés
  • 02/06/2015
  • 07h09

Le MINEFE vient de publier un fascicule « Acheteurs publics : simplifiez l’achat ». Rédigé p...

L’URSSAF de Bretagne publie sa méthode de notation

  • Article réservé aux abonnés
  • 01/06/2015
  • 07h33

Entre les partisans du pour et du contre la publication de la méthode de notation, qui rappelons-le, n’est pas obligatoire, l’URSSAF de Bretagne a choisi son camp, celui du pour. Selon le pôle des achats e...

Les spécificités de la maîtrise d’œuvre maintenues dans les textes de transposition

  • Article réservé aux abonnés
  • 01/06/2015
  • 07h16

La maîtrise d’œuvre devrait être soulagée. Et l’on perçoit au travers des trois récentes questions écrites posées par les sénateurs Jean-Jacques Lasserre (Pyr...

Une thèse sur la confrontation entre l’évolution du droit des marchés et la concurrence

  • Article réservé aux abonnés
  • 29/05/2015
  • 12h01

Spécialiste du développement durable et de l’achat responsable, conseiller du président de la région Ile-de-France, président du GEM DD, Guillaume Cantillon a soutenu avec succès, le...

L'Ille-et-Vilaine va expérimenter le MPS

  • Article réservé aux abonnés
  • 29/05/2015
  • 08h08

Le marché public simplifié (MPS) continue de faire des petits. Le département d'Ille-et-Vilaine a décidé d’expérimenter le dispositif sur les MAPA pour le mois de juin ou de juil...