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La lettre d'achatpublic.info n°441

Plutot que d'aller ce week-end a Zuydcoote, j'ai opte pour Dunkerque. Le programme est delirant. Pas d'ecoles de sambas, mais le bal des Acharnes, celui des Corsaires, des Nucholards, des Zouteboumes, des Tiotes Nenettes et surtout celui des Ach'teux...

NF mobilier professionnel intègre un critère durable

  • 08/02/13
  • 07h 40

NF Mobilier Professionnel qui certifie deja quatre caracteristiques (securite, durabilite a l'usage, ergonomie et facilite de nettoyage) a ajoute a sa palette des criteres environnementaux et societaux, >, qui prennent en compte l'equite et la...

La case recours des avis de marchés européens est de retour !

La case recours des avis de marchés européens est de retour !

A l'origine de nombreuses annulations de consultations avant l'arret Smirgeomes, le defaut d'information sur les procedures de recours dans les avis de marches au montant superieur aux seuils europeens refait son apparition dans le contentieux...

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Prestations de voyages : un critère prix ou un critère financier ?

  • 08/02/13
  • 07h 14

Pour un marche de prestations de voyages (transport, reservation hoteliere), le ministere de l'Interieur a fixe un critere financier mais pas un critere prix pour le choix des offres. Justification avancee: l'impossibilite de determiner par avance le...

Le seuil de 15 000 € ne veut pas dire absence de mise en concurrence

  • 07/02/13
  • 08h 12

Délais de paiement : 32 jours pour l'Etat, 27 jours pour les collectivités

  • 07/02/13
  • 07h 45

L'observatoire des delais de paiement vient de rendre son rapport annuel. Dans le secteur public, l'Etat a ameliore sa performance par rapport a 2011 (- 4 jours), mais reste toujours au-dessus de la ligne de flottaison fixee par la legislation,...

Le club des acheteurs de la Drôme

Le club des acheteurs de la Drôme

En s'appuyant sur la negociation, une meilleure formation de ses acheteurs et un reseau interne efficace, le conseil general a su ameliorer qualitativement sa commande publique dans un contexte budgetaire contraint.

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Quels recours contentieux pour les entreprises ?

Le contentieux des contrats publics, s'agissant notamment des actions offertes aux entreprises evincees des procedures de la commande publique, a subi de profondes mutations ces dernieres annees. L'arsenal offert aux participants aux procedures de...

Les architectes franciliens voudraient aménager la loi MOP

  • 06/02/13
  • 10h 02

Les architectes franciliens s'interrogent et sont pour certains inquiets devant l'evolution de la commande publique et la multiplication des procedures hors loi Mop pour le maintien d'une architecture de qualite. Lors d'un debat organise sur le sujet...