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28508 Résultats de recherche
conclusions du rapporteur public sous caa bordeaux, 1er mars 2012, 10bx01569
- 16/03/2012
- 10h48
Conclusions du rapporteur public sous CAA bordeaux, 1er mars 2012, 10BX01569
Articles connexes
caa bordeaux, 1er mars 2012, ch de bigorre, hopitaux de lannemezan, ch de lourdes, 10bx01569
- 16/03/2012
- 10h47
Les personnes publiques peuvent etre candidates a l'attribution des marches publics a condition >.
Articles connexes
La lettre d'achatpublic.info n°403
- 16/03/12
- 10h 18
- Rédaction
Articles connexes
Sortie du « Mémento des contrats complexes de la commande publique »
- 16/03/12
- 06h 49
Responsable du service des marches de la Federation francaise du batiment (FFB), auteur du >, professeur au CNAM, Patricia Grelier Wyckoff vient de signer un nouvel ouvrage, consacre cette fois a la conception-realisation, au partenariat public...
etude d'impact sur les reciprocite dans les marches publics
- 16/03/2012
- 6h20
Etude d'impact sur la reciprocite dans les marches publics. Document de la Commission europeenne (en anglais) de mars 2012
Clauses sociales : le gouvernement veut promouvoir l’apprentissage
- 16/03/12
- 06h 10
A l'occasion des Assises de l'artisanat le 12 mars, Frederic Lefebvre, secretaire d'Etat charge du commerce et des PME, a estime que les > : >, mis a jour en 2011 (1), admet en effet que l'apprentissage puisse, dans certains cas, etre > Frederic...
Réciprocité : les nouvelles règles du jeu de Bruxelles
-
Article réservé aux abonnés
- 16/03/12
- 05h 40
- Rédaction
Accroitre les opportunites de contrats publics dans les pays tiers pour les entreprises europeennes... en brandissant la menace d'un mecanisme limitant l'acces a la commande publique europeenne aux entreprises de pays tiers qui ne jouent pas le jeu...
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- 16/03/12
- 05h 40
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Accroitre les opportunites de contrats publics dans les pays tiers pour les entreprises europeennes... en brandissant la menace d'un mecanisme limitant l'acces a la commande publique europeenne aux entreprises de pays tiers qui ne jouent pas le jeu...
Articles connexes
projet de reglement europeen sur la reciprocite dans le domaine des marches publics
- 16/03/2012
- 5h24
Projet de reglement de la Commission europeenne sur la reciprocite dans le domaine des marches publics. Date de creation du document : mars 2012.
caa marseille, 27 fevrier 2012, cabinet mpc avocats, 09ma01655
- 15/03/2012
- 9h22
Meconnait les dispositions de l'article 45 du CMP, la personne publique qui se fonde sur un critere de selection des offres, qui n'est mentionne ni dans l'AAPC ni dans le cahier des charges.
![[Livre blanc] Lexique de la commande publique : 122 définitions pour tout comprendre des marchés publics](https://images.achatpublic.info/sites/default/files/field/image/pave-api_lb-lexique.png)
