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Article 15 : la toute première fois

Article 15 : la toute première fois

  • Article réservé aux abonnés
  • 20/01/10
  • 06h 00
  • Rédaction

Donner une large part a l'insertion des personnes handicapees et favoriser le developpement des achats socialement responsables, c'est possible, notamment grace a l'article 15 du CMP. Cette disposition permet de reserver des marches ou des lots a des...

rc marche reserve article 15 du cmp

  • 19/01/2010
  • 16h59

    • Modele de reglement de la consultation pour un marche reserve dans le cadre de l'article 15 du CMP Date de mise en ligne : janvier 2010

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  • 19/01/2010
  • 16h57

    • Modele de CCTP pour un marche reserve dans le cadre de l'article 15 du CMP. Date de mise en ligne : janvier 2010

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ccap lot reserve article 15

  • 19/01/2010
  • 16h55

    • Modele de CCAP pour un lot reserve dans le cadre de l'article 15 du CMP Date de mise en ligne : janvier 2010

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acte d'engagement marches reserves

  • 19/01/2010
  • 16h33

    • Modele d'acte d'engagement pour un lot reserve en application de l'article 15 du CMP. date de mise en ligne : janvier 2010

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Club marchés : destination Metz

  • 19/01/10
  • 15h 10

C'est a Metz, patrie du general Kellermann et de Paul Verlaine, que le Club Marches fait etape le mardi 26 janvier prochain. La rencontre se deroulera a l'hotel du departement. Au menu, comme d'habitude, l'actu de la commande publique, les dernieres...

ccp de denrees alimentaires diverses

  • 19/01/2010
  • 14h27

    • Cahier des clauses particulieres pour l'achat de pains, confitures et compotes, legumes en conserves, feculents, huiles et condiments, biscuiterie. Date de creation du document : 2009

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cctp de produits surgeles

  • 19/01/2010
  • 14h10

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ccap produits surgeles

  • 19/01/2010
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ccp de produits de charcuterie

  • 19/01/2010
  • 12h37

    • Cahier des clauses particulieres pour l'achat de produits de charcuterie. Date de creation du document : 2009.

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