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28392 Résultats de recherche
cahier des charges pour la realisation d'un film promotionnel
- 26/03/2008
- 10h00
Cahier des charges pour la realisation d'un film promotionnel, region Reunion Date de creation du document : mai 2007
cahier des charges pour la realisation d'un film de promotion
- 26/03/2008
- 9h56
Cahier des charges pour la realisation d'un film de promotion, Assemblee Permanente des Chambres de Metiers Date de creation du document : fevrier 2004
cahier des charges defibrillateur automatique
- 26/03/2008
- 9h51
Cahier des charges MAPA achat de defibrillateur entierement automatique, mairie de Charleville-Mezieres. Date de creation du document : 2007
cahier des charges defibrillateurs
- 26/03/2008
- 9h50
Cahier des charges achat defirbrillateurs prefecture Puy-de-Dome Date de creation du document : octobre 2007
Le GIP « réseau des acheteurs hospitaliers d’Ile-de-France » officiellement constitué
- 26/03/08
- 06h 30
L'assemblee generale constitutive du GIP RESAH-IDF s'est tenue officiellement le 19 mars dernier, en presence de Jacques Metais, le directeur de l'agence regionale d'hospitalisation (ARH) d'Ile-de-France. Ce nouveau groupement d'interet public, qui...
Niveaux de capacité : le TA de Marseille campe sur ses positions
-
Article réservé aux abonnés
- 26/03/08
- 06h 30
- Rédaction
Le 12 fevrier 2008, le juge marseillais s'est a nouveau prononce sur les niveaux minimaux de capacite. Cette ordonnance qui se situe dans la lignee de celle qu'il avait rendue en juin 2007, est l'occasion d'evoquer encore une fois le sujet avant que...
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- 18h54
Une nomenclature represente la classification de presque toutes les activites economiques et de presque tous les besoins des personnes publiques, a l'exception des travaux (date de mise a jour : janvier 2009)
operations et unites fonctionnelles
- 25/03/2008
- 18h41
Le montant du marche a comparer aux seuils de declenchement de la procedure est evalue soit en prenant en compte la valeur globale de l'operation ou de l'ouvrage pour les marches de travaux soit en prenant en compte la valeur totale des fournitures...
rediger le reglement de la consultation
- 25/03/2008
- 18h19
L'article 42 du CMP impose la redaction d'un reglement de la consultation dans toutes les procedures impliquant une mise en concurrence. Tour d'horizon des bonnes pratiques et des pieges a eviter (date de mise a jour : janvier 2009)
rediger l\'acte d\'engagement
- 25/03/2008
- 18h10
L'acte d'engagement est "la piece signee par un candidat a un marche public dans laquelle il presente son offre et sa proposition et adhere aux clauses que la personne publique". Quelques conseils pour le rediger... (date de mise a jour : janvier...