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28871 Résultats de recherche
La réponse électronique peine encore et toujours à entrer dans les mœurs
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Article réservé aux abonnés
- 18/03/08
- 06h 51
- Rédaction
Une nouvelle enquete portant sur la dematerialisation des marches publics, menee par Megalis, la plate-forme d'administration electronique de Bretagne, aupres de 400 entreprises regionales, confirme le peu d'engouement de ces dernieres pour la...
conditions generales d'achat fournitures et services
- 17/03/2008
- 18h37
Conditions generales d'achat fournitures et services de l'IUFM Nord-Pas-de-Calais
rapport stoleru sur l'acces des pme a la commande publique
- 17/03/2008
- 18h21
Rapport sur l'acces des PME a la commande publique de Lionel Stoleru remis au President de la Reublique en decembre 2007
rapport igas sur la prise en compte des criteres sociaux dans les marches publics
- 17/03/2008
- 18h10
Rapport remis par l'IGAS en 2005 sur la prise en compte des exigences et des criteres sociaux dans les marches publics
conditions generales achat mapa
- 17/03/2008
- 17h58
Conditions generales d'achats passes en MAPA de l'INSERM
conditions generale achat sans formalite prealable
- 17/03/2008
- 17h55
Conditions generales d'achat sans formalite prealable de l'INSERM
guide maitrise oeuvre contrat de partenariat
- 17/03/2008
- 17h47
Fiche realisee en novembre 2006 sur la maitrise d\'oeuvre dans les contrats de partenariats par cinq organisations professionnelles (CICF, ordre des architectes, Unapoc, Unsfa, Untec)
circulaire du 20 novembre 1974
- 17/03/2008
- 17h44
Circulaire du 20 novembre 1974 relative a l'indemnisation des titulaires de marches publics en cas d'accroissement imprevisible de leurs charges economiques (application de la theorie de l'imprevision) (JO du 30 novembre 1974)
cahier des charges location maintenance machine a affranchir
- 17/03/2008
- 17h40
Cahier des charges pour la location et la maintenance d'une machine a affranchir realise en fevrier 2007
rc accord cadre enrobes
- 17/03/2008
- 17h34
Reglement de la consultation de l'accord-cadre enrobes du SDIS 06 realise en 2007
