Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28392 Résultats de recherche
Paris, 1ère collectivité locale à signer le pacte PME
-
Article réservé aux abonnés
- 23/01/08
- 07h 55
- Rédaction
Paris est la 1ere collectivite locale a signer le pacte PME dont le but est de faciliter et de renforcer les relations entre entreprises innovantes et acheteurs. Le developpement durable, les services aux personnes agees et les nouvelles...
La Suisse veut limiter ses contentieux marchés publics
- 22/01/08
- 15h 36
La Confederation helvetique en a assez des contentieux qui aboutissent a l'annulation de ses appels d'offres obligeant l'administration a reprendre du debut ses procedures. C'est pourquoi le ministere des transports et de l'environnement devrait...
La Suisse veut limiter ses contentieux marchés publics
-
Article réservé aux abonnés
- 22/01/08
- 15h 36
- Rédaction
Mise en régie : attention aux délais
- 22/01/08
- 14h 43
Lors de l'examen, par le Conseil d'Etat, d'un litige de marches de travaux opposant l'OPAC de Clermont-Ferrand a un liquidateur judiciaire, le commissaire du gouvernement, Nicolas Boulouis, a rappele, mercredi 9 janvier, que >. Il ne peut en...
Eric Woerth : « 2008 sera placée sous le signe de la dématérialisation et de la simplification »
- 22/01/08
- 12h 27
A l'occasion des voeux a la presse le 22 janvier, Eric Woerth, ministre du budget et des comptes publics, a insiste sur la necessite pour le pays de reduire encore et toujours son deficit (38,4 milliards d'euros) et ses depenses publiques. >. Et...
fiche explicative de la commission
- 22/01/2008
- 11h33
fiche explicative de la Commission de janvier 2006 portant sur les marches concernant plusieurs activites
fiche explicative de la commission
- 22/01/2008
- 11h32
fiche explicative de la Commission de janvier 2006 portant sur la definition des droits exclusifs et speciaux
fiche explicative de la commission
- 22/01/2008
- 11h29
fiche explicative de la Commission de janvier 2006 portant sur le dialogue competitif
arrete du 6 juillet 2007
- 22/01/2008
- 11h25
Arrete du 6 juillet 2007 portant creation de deux commissions d'appel d'offres specifiques une commission d'appel d'offres pour le marche public relatif a la mise en place d'un reseau national de transmission de donnees et de services associes...
arrete du 5 fevrier 2007
- 22/01/2008
- 11h23
Arrete du 5 fevrier 2007 relatif a la composition et au fonctionnement de la commission d'appel d'offres pour les marches publics relevant du service de la communication du ministere de l'economie, des finances et de l'industrie