Composition de la CAO pour le département des recherches archéologiques subaquatiques du ministère de la Culture
Un arrêté du 30 avril, paru au JO du 2 juillet 2003, a fixé la composition de la commission d'appel d'offres pour les marchés publics passés par le département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines du ministère de la Culture. Journal officiel n°151, 2 juillet 2003, page 11120
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