GEM-OTM : publication d’un nouveau guide

  • 22/07/2014
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Le GEM « Ouvrages Travaux et Maîtrise d’œuvre » de l’Observatoire économique de l’achat public sort un "guide d’harmonisation des clauses techniques contractuelles relatives aux documents concernant le respect de l’environnement, le management de la qualité et le respect de l’environnement". Ce document est destiné aux rédacteurs de marchés de travaux et aux de fascicules du CCTG de travaux de génie civil. Il a pour objet d’une part la définition de dispositions techniqu

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