La Défense planche sur l’article 15

Brève

 10/09/2007

Le développement durable est aussi à l’ordre du jour à la Défense nationale où dix groupes de travail ont été constitués sous la férule de Bruno Sauvalle, ingénieur en chef des mines, conseiller d’Hervé Morin sur la question. L’un de ces groupes travaille sur la problématique achat, afin d’identifier ce que le ministère peut ou ne peut pas faire. Parmi les chantiers figure l’utilisation de l’article 15, lequel permet de réserver certains marchés ou certains lots à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d’aide par le travail ou à des structures équivalentes. Un recensemen