
Le CNOA et ses partenaires proposent un modèle de marché public de MOE
Le Conseil national de l’ordre des architectes et ses partenaires (SYNTEC Ingénierie, UNTEC, CINOV-SYPAA, SA, UNSFA) proposent, avec l’appui de la MIQCP, un nouveau modèle de marché public de maîtrise d’œuvre. Sont ainsi disponibles : un acte d’engagement, un cahier des clauses administratives particulières et ses deux annexes (Missions du mandataire et Protection des données personnelles) et un cahier des clauses techniques particulières et son annexe (Répartition des études d’exécuti

Abonnez-vous pour continuer votre lecture
15 jours gratuits sans engagement
Déjà abonné ? Connectez-vous.

Envoyer à un collègue
Offres d’emploi
Chargé de la commande publique (f/h)
- 28/05/2025
- Ville de Bouc Bel Air
Gestionnaire marchés publics (f/h)
- 27/05/2025
- Communauté de communes du Pays d'Ancenis
Gestionnaire de la commande publique (f/h)
- 26/05/2025
- Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas
Nouveaux documents
TA Lille 15 avril 2025 Société Laurenge ossature bois
-
Article réservé aux abonnés
- 30/05/25
- 07h05
TA Pau 18 avril 2025 Société Aqui'lex
-
Article réservé aux abonnés
- 28/05/25
- 07h05
CJUE 29 avril 2025 Fastned Deutschland GmbH & Co. KG
-
Article réservé aux abonnés
- 27/05/25
- 07h05