L’UGAP pratique le contrôle continu
- Article réservé aux abonnés 15/05/2009 03h:45
Avec plus d’un milliard de chiffre d’affaires, l’UGAP se porte plutôt bien. Mais comme l’a dit son président Alain Borowski à l’occasion de la rencontre annuelle avec les fournisseurs, l’achat...
Contentieux et protection du secret industriel
- Article réservé aux abonnés 14/05/2009 03h:49
Contentieux et secret industriel ne font pas bon ménage. Surtout lorsque le juge s’appuie sur des documents couverts par ce secret. Le 11 mai, la haute juridiction a examiné un contentieux portant...
Montpellier et Paris I : vainqueurs ex aequo du concours national d’arbitrage en droit public
- Article réservé aux abonnés 13/05/2009 03h:50
Montpellier Master 2 professionnel contrats publics et partenariat (Cécile Bruchon, Romain Kabélis, Olivier Robert et Lucie Villard) contre Paris I master 2 recherche droit public économique (Seno...
La « diversité » proposée comme critère d’exécution du marché
- Article réservé aux abonnés 12/05/2009 03h:44
Commandé par l’Elysée en décembre 2008, le rapport sur la diversité et à l’égalité des chances a été rendu semaine dernière par Yazid Sabeg. Une demi-douzaine des 76 recommandations qu’il contient...
La CMPE ausculte les critères de choix des offres
- Article réservé aux abonnés 11/05/2009 03h:09
640 cas examinés pour un montant de 19,8 milliards d’euros hors taxes. C’est le bilan 2008 de la Commission des marchés publics de l’Etat, dont la mission « est d’aider les services acheteurs à...
Le dossier virtuel des entreprises bientôt testé
- Article réservé aux abonnés 07/05/2009 03h:41
Oslo accueillera, du 18 au 20 mai prochain, la conférence « public procurement for the future », autrement dit la commande publique de l’avenir, organisé par Peppol (Pan european public procurement...
Transdev : une nouvelle direction au service des appels d’offres en France
- Article réservé aux abonnés 06/05/2009 03h:48
Busway®, tramway, vélos en libre service, auto-partage, transport à la demande, train… La palette élargie des modes de déplacement proposée par Transdev, 4ème opérateur privé de transport public en...
Un dialogue compétitif pour l’achat groupé d’essuie-mains
- Article réservé aux abonnés 05/05/2009 03h:02
Le saviez-vous ? C’est aujourd’hui, 5 mai, la première journée mondiale de l’hygiène des mains. Organisé par l’organisation mondiale de la santé (OMS), sous le titre « Sauvez des vies, lavez-vous les...
Retour sur les conditions d’appréciation de la candidature d’un groupement d’entreprises
- Article réservé aux abonnés 04/05/2009 03h:25
Dans une ordonnance rendue le 31 mars 2009, le TA de Nice s’est prononcé sur les conditions d’appréciation de la recevabilité d’un groupement d’entreprises. Le juge a considéré que le « groupement...
Le PPP : une solution adaptée pour répondre à la complexité des choix énergétiques ?
- Article réservé aux abonnés 30/04/2009 03h:30
Avec l’augmentation du prix de l’électricité et du gaz, dont on ne sait pas quelle sera son évolution dans les 20 prochaines années, la lutte contre le réchauffement climatique, et les actions...
