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1356 Résultats de recherche
acte d'engagement prestation de surete anti-malveillance et de securite-incendie
- 30/05/2008
- 10h23
Acte d'engagement d'un accord-cadre pour des prestations de surete anti-malveillance et de securite-incendie pour le compte des divers hopitaux et services generaux de l'Assistance Publique-Hopitaux de Paris. Date de creation du document : novembre...
exemple de clauses types concernant le recours tropic
- 21/05/2008
- 16h07
Des clauses-types relatives au recours en annulation (recours TROPIC) redigees par la Communaute urbaine de Bordeaux et a inserer dans les AAPC ou dans les courriers de rejet des candidatures. Ces clauses precises la nouvelle voie de recours et les...
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annexe financiere d'un marche d'enquete
- 20/05/2008
- 16h51
Annexe financiere d'un marche d'enquete passe par le ministere des affaires sociales sur le RSA Octobre 2007
ccap de marche d'enquete
- 20/05/2008
- 16h49
Cahier des clauses administratives particulieres d'un marche d'enquete lance par le ministere des affaires sociales sur le RSA Octobre 2007
Articles connexes
cctp d'un marche d'enquete
- 20/05/2008
- 16h47
Cahier des clauses techniques particulieres d'un marche d'enquete passe par le ministere des affaires sociales sur le RSA. Octobre 2007
rc d'un marche d'enquete
- 20/05/2008
- 16h37
Reglement de la consultation d'un marche passe par le ministere des Affaires sociales relatif a une enquete sur le RSA. Octobre 2007
rc de marche de demenagement
- 20/05/2008
- 16h36
Reglement de consultation d'un marche de demenagement du ministere des Finances Decembre 2007
ccp marche de demenagement
- 20/05/2008
- 16h35
Cahier des clauses particulieres d'un marche de demenagement du ministere des Finances Decembre 2007
Articles connexes
annexe ae clauses sociales
- 20/05/2008
- 16h31
Annexe a l'acte d'engagement relative aux clauses sociales d'un appel d'offres relatif a une prestation de demenagement pour le compte du ministere des Finances Decembre 2007
guide de l'achat public eco-responsable. mars 2006
- 13/05/2008
- 14h07
Guide redige par le Groupe d'etude des marches "Environnement, Developpement durable" (GEM-DDEN). Relatif a l'efficacite energetique dans les marches d'exploitation de chauffage et de climatisation pour le parc immobilier existant. Mai 2008.