Exemple de RC de la ville de Lyon avec encadre MPS. Date de creation : 2016

Modele de trame de reponse valant engagement par le candidat mis au point par la ville de Toulon en application du decret du 25 mars 2016 qui autorise l'absence d'AE et de signature de la candidature. Juin 2016.

Modele d'annexe pour une candidature dematerialisee mis au point par la ville de Toulon et prenant en, compte la nouvelle reglementation du decret du 25 mars 201- autorisant l'absence dAE et de signature de la candidature. Juin 2016.

Modele d'acte d'attribution valant engagement mis au point par la ville de Toulon en application du decret du 25 mars 2016 qui autorise l'absence d'AE et de signature de la candidature. Juin 2016.

Modele de note d'intention mis au point par la ville de Toulon en remplacement de l'acte d'engagement. Juin 2016

Le nouveau modele de RC mis au point par la ville de Toulon qui prend en compte la reglementation du decret du 25 mars 2016. Juin 2016.

Modele de demande des pieces avant attribution de la ville de Toulon, prenant en compte la nouvelle reglementationj du 25 mars 2016 autorisant l'absence d'AE et de signature electronique. Juin 2016.

Vademecum du ministere de la Sante sur la creation des GHT. Date de creation : mai 2016.

Annexe de la plateforme achats finances du sud est rassemblant les documents de differentes actions menees pour deployer la dematerialisation des marches et des factures des fournisseurs. Mai 2016

RC de la ville de Paris pour la maintenance de pianos de conservatoire, avec limitation du nombre de lots. Date : 2015.