Boîte à outils : 1232 documents
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1232 Résultats de recherche
formules de remuneration de la performance
le 16/11/2018 à 6h00Formules de remuneration de la performance concernant le marche passe par le syndicat des eaux du bassin des eaux de l'Ardeche.
Télécharger (2.48 Mo)politique achats du cher 2018-2021
le 05/11/2018 à 6h00Politique achats du departement du Cher , document adopte en juin 2018.
Télécharger (534.58 Ko)reglement interieur de la commande publique du cher
le 05/11/2018 à 6h00Reglement interieur de la commande publique du Cher, adopte par l'assemblee departementale le 18 juin 2018.
Télécharger (604.95 Ko)fiche daj : l'impact du rgpd sur le droit de commande publique
le 30/10/2018 à 6h17Fiche DAJ portant sur la reglementation relative a la protection des donnees a caractere personnel aux contrats de la commande publique.
Télécharger (109.77 Ko)cnil : guide du sous-traitant (rgpd)
le 30/10/2018 à 6h00Guide CNIL du sous-traitant relatif aux reglement europeen sur la protection des donnees personnelles.
Télécharger (582.83 Ko)notice introductive - prise en compte du ccv dans une consultation
le 30/10/2018 à 6h00Notice de mars 2016 sur la notion de cout de cycle de vie (CCV).
Télécharger (358.34 Ko)projet de charte achat public durable
le 25/10/2018 à 11h05Charte pour l'achat public durable du Ministere de la Transition ecologique et solidaire decoulant du PNAAPD 2015-2020.
Télécharger (193.54 Ko)schema des achats economiquement responsables - region bretagne
le 12/10/2018 à 12h07Schema des achats economiquement responsables - Region Bretagne
Télécharger (551.75 Ko)rapport de synthese de la consultation publique - schema economiquement responsable region bretagne
le 12/10/2018 à 12h05Rapport de synthese de la consultation publique - schema economiquement responsable Region Bretagne
Télécharger (551.75 Ko)charte relations fournisseur responsables
le 18/09/2018 à 6h00Gestion des situations de dependance des fournisseurs.
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