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1385 Résultats de recherche

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[dessine-moi la commande publique] candidats a un marche public : precisions terminologiques

  • 07/03/2024
  • 11h57

    • Sophie Lapisardi, avocat specialiste en droit public au sein du cabinet LAPISARDI AVOCATS dedie au droit public des affaires, Presidente de Lexclair, organisme de formation au Legal Design et co-auteur du livre > consacre cette nouvelle infographie a...

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etude insee, "une entreprise sur deux a recours a la sous-traitance ou la realise en 2021", fevrier 2024

  • 05/03/2024
  • 18h03

    • Une entreprise sur deux a recours a la sous-traitance ou la realise en 2021

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spaser eurometropole de strasbourg ( 2021-2026

  • 21/02/2024
  • 14h00

    • "Le presente Spaser fait suite a celui qui a ete adopte par l'Eurometropole de Strasbourg en mars 2018 et s'inscrit dans le 3e PNAAD" (...) Ce nouveau Spaser, qui englobe resolument les deux volets "environnementaux" et "societaux" , epouse...

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avis de l'autorite de la concurrence relatif au secteur des transports terrestres de personnes

  • 17/01/2024
  • 7h00

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  • 12/12/2023
  • 17h40

    • The social impact of public procurement - Parlement europeen - Novembre 2023

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  • 07/12/2023
  • 15h03

    • Recensement economique de la commande publique - Chiffres 2022 - OECP

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fiche technique cerema

  • 28/11/2023
  • 11h54

    • Fiche technique Cerema

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guide sur les aspects sociaux de la commande publique oecp - daj novembre 2023

  • 22/11/2023
  • 13h08

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cap sur les finances des communes et intercommunalites en 2022 - ofgl

  • 21/11/2023
  • 15h17

    • Cap sur les finances des communes et intercommunalites en 2022 - OFGL

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note sur l'evaluation du travail dissimule et de ses impacts pour les finances publiques - hcfips

  • 09/11/2023
  • 16h14

    • Le travail dissimule est un sujet de premiere importance compte tenu de ses enjeux economiques, sociaux et fiscaux. Il a de forts impacts sur les finances publiques, sur l'application du droit du travail, sur le respect d'une concurrence loyale entre...

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