Boîte à outils : 1383 documents

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1383 Résultats de recherche

Trier par:

commande publique durable - faire des services publics locaux des leviers de la transition ecologique, du developpement economique et de l'inclusion sociale unspic - villes de france - juin 2023

  • 09/06/2023
  • 10h13

    • les contrats passes par les collectivites locales avec des operateurs pour la gestion des services publics industriels et commerciaux (SPIC) ont une place a part dans le developpement de la commande publique durable,

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haute autorite pour la transparence de la vie publique (hatvp) - rapport pour 2022 - mai n 29023

  • 31/05/2023
  • 10h49

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numerique : comment acheter plus responsable - resah - avril 2023

  • 27/04/2023
  • 16h59

    • Numerique : comment acheter plus responsable - RESAH - Avril 2023

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politique d'achat responsable de l'etat et de ses etablissements publics - dae - 20 avril 2023

  • 20/04/2023
  • 17h22

    • La Direction des achats de l'Etat (DAE) publie un > qui rappelle les orientations strategiques de l'Etat en matiere d'achat responsable. Il formule egalement des recommandations afin de faciliter leur mise en oeuvre operationnelle par les acheteurs...

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rapport igf le modele economique des societes concessionnaires d'autoroutes

  • 17/04/2023
  • 11h45

    • Rapport IGF Le modele economique des societes concessionnaires d'autoroutes

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assemblee nationale - france nation verte - propositions des pilotes pour le projet de loi industrie verte - avril 2023

  • 13/04/2023
  • 10h01

    • L'essentiel des mesures "Commande publique" du rapport de la concertation prealable au Projet de loi " industrialsation verte" se trouve dans le point 15 de la presentation.

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lignes de conduite pour des consultations plus responsables et attractives

  • 12/04/2023
  • 17h46

    • Lignes de conduite pour des consultations plus responsables et attractives

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reussir son achat responsable guide thematique ndeg 2 - dae mars 2023

  • 17/03/2023
  • 15h13

    • Definition du besoin sourcing, clause sociale d'insertion, analyse des offres et suivi de l'execution des marches... le Guide thematique Ndeg 2 : "Reussir son achat responsable", ou "Comment faire de son achat un outil au service de l'insertion...

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conclusions de me stanley claisse sur ca aix-en-provence 15 decembre 2022, ndeg 2022/361

  • 15/02/2023
  • 15h47

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obsar - 14eme barometre

  • 14/02/2023
  • 7h00

    • " Etude quantitative realisee aupres d'un echantillon de 346 responsables achats : 76 issus d'organisations publiques (collectivites, ministeres, fonction publique hospitaliere,...), 236 issus d'entreprises du secteur prive, 20 issus de cabinets de...

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