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1388 Résultats de recherche
accessibilite : verification de la capacite du candidat
- 08/04/2010
- 12h30
Exemple de questions a poser afin de verifier la capacite d'un candidat a realiser un site internet accessible conforme au RGAA. Date de mise en ligne : avril 2010
Articles connexes
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recommandations pour la prise en compte de l'accessibilite dans le cctp
- 08/04/2010
- 12h28
Exemples de recommandations pour la prise en compte de l'accessibilite lors de la redaction du CCTP. date de mise en ligne : avril 2010
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- 08/04/2010
- 12h28
Exemples de recommandations pour la prise en compte de l'accessibilite lors de la redaction du CCTP. date de mise en ligne : avril 2010
contrat performance energetique : clausier type
- 08/04/2010
- 11h56
Clausier type d'un contrat de performance energetique propose par la mission d'appui aux contrats de partenariat (MAPPP). Avril 2010.
contrat performance energetique : clausier type
- 08/04/2010
- 11h56
Clausier type d'un contrat de performance energetique propose par la mission d'appui aux contrats de partenariat (MAPPP). Avril 2010.
ccap d'equipements de protection individuelle
- 24/03/2010
- 14h43
Cahier des clauses administratives particulieres pour l'acquisition d'equipements de protection individuelle. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date : mars 2010
rc de devolution multiple
- 23/03/2010
- 13h23
Reglement de la consultation d'un MAPA a devolution multiple (allotissement et marche global) realise par la societe HLM Logirem. Date de mise en ligne du document : mars 2010.
Articles connexes
traitement dechets cctp sittommi
- 17/03/2010
- 17h21
cahier de sclauses techniques particulieres du marche de transfert et de traitement des dechets du Sittommi avec insertion d'un critere carbone pondere a 20%. Mars 2010.
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traitement dechets ccap sittommi
- 17/03/2010
- 17h19
cahier des clauses administratives particulieres du marche de transfert et de traitement des dechets du Sittommi avec insertion d'un critere carbone pondere a 20%. Mars 2010.
