Boîte à outils : 1275 documents
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1275 Résultats de recherche
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le 01/06/2021 à 17h38
Guide propose par la commission europeenne - 26 mai 2021.
Télécharger (1.79 Mo)observatoire de l'ethique publique - livre blanc << renover la democratie regionale >>- juin 2021
le 01/06/2021 à 10h17A l'approche des elections regionales, l'Observatoire de l'ethique publique propose des pistes pour reformer le droit des collectivites territoriales et ameliorer les pratiques et comportements des acteurs politiques.
Télécharger (3.82 Mo)guide dae, droits de l'homme au travail dans les chaines d'approvisionnement
le 28/05/2021 à 9h43" Le guide > permet a l'acheteur de mieux comprendre les concepts lies aux droits de l'Homme au travail, a en identifier les implications pour les traduire de maniere operationnelle a toutes les etapes d'un projet d'achat ".
Télécharger (622.49 Ko)cu perpignan mediterranee - etat par code nomenclature
le 25/05/2021 à 9h40La direction de la commande publique de la communaute urbaine de Perpignan Mediterranee a mis en place des outils de pilotage specifiques afin de securiser les achats realises en dessous des seuils. Securiser, mais egalement optimiser, par la meme...
Télécharger (74.22 Ko)cu perpignan mediterranee fiche d'action corrective
le 25/05/2021 à 9h39La direction de la commande publique de la communaute urbaine de Perpignan Mediterranee a mis en place des outils de pilotage specifiques afin de securiser les achats realises en dessous des seuils. Securiser, mais egalement optimiser, par la meme...
Télécharger (929.93 Ko)methodologie de mise en oeuvre des obligations de l'article 58 de la loi agec dans les marches publics
le 19/05/2021 à 7h00Guide propose par France Urbaine - Mai 2021
Télécharger (439.62 Ko)note trimestrielle de conjoncture 1er trimestre 2021 - observatoire de la commande publique de maitrise d'oeuvre en batiment et amenagement de la miqcp
le 18/05/2021 à 17h35Note trimestrielle de conjoncture 1er trimestre 2021 - Observatoire de la commande publique de maitrise d'oeuvre en batiment et amenagement de la mission interministerielle pour la qualite des constructions publiques (MIQCP)
Télécharger (141.83 Ko)<< les marches publics au service de la relance economique des entreprises - rebondir avec les marches publics >> - 10 mai 2021
le 10/05/2021 à 12h47Le guide > se veut >. c'est une photographie des dispositions adoptees a l'occasion de la loi ASAP et des mesures mises en place par le gouvernement pour faciliter la commande publique, dans le contexte de la crise economique et sanitaire de la...
Télécharger (886.72 Ko)guide modifications des contrats de la commande publique - aap-medef - version 2
le 12/04/2021 à 11h52Guide a l'attention des acheteurs et des entreprises, version 2, a jour de mars 2021. Propose par l'Association des Acheteurs Publics et le Mouvement Des Entreprises de France.
Télécharger (618.17 Ko)marches publics pour la restauration collective en gestion directe : un guide pratique pour un approvisionnement durable et de qualite
le 08/04/2021 à 18h37Le groupe de travail > du Conseil national de la restauration collective (CNRC) a mis en ligne un guide pratique a l'attention des acheteurs de restauration collective en gestion directe. Il s'agit de les accompagner dans l'atteinte de l'objectif...
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