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1339 Résultats de recherche

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recensement economique de la commande publique - chiffres 2022 - oecp

  • 07/12/2023
  • 15h03

    • Recensement economique de la commande publique - Chiffres 2022 - OECP

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guide sur les aspects sociaux de la commande publique oecp - daj novembre 2023

  • 22/11/2023
  • 13h08

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c'est quoi, les "prestations distinctes" ?

  • 14/11/2023
  • 15h45

    • L'allotissement n'est pas obligatoire : il ne l'est, en principe, que si les prestations sont distinctes.

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recueil pratique pour promouvoir l'egalite femmes-hommes dans la commande publique - septembre 2023

  • 12/10/2023
  • 16h34

    • recueil pratique pour promouvoir l'egalite femmes-hommes dans la commande publique - septembre 2023

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annexes - redactions contractuelles proposees

  • 12/10/2023
  • 16h33

    • ANNEXES - REDACTIONS CONTRACTUELLES PROPOSEES

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[dessine-moi la commande publique] quelle est la hierarchie des documents contractuels dans un marche public ?

  • 03/10/2023
  • 14h19

    • L'ordre de presentation des documents contractuels d'un marche est important : en cas de contradictions entre des informations dans les documents, c'est le document place au-dessus qui prevaut nous alerte Sophie Lapisardi, avocat specialiste en...

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[dessine-moi la commande publique] devez-vous allotir ?

  • 03/10/2023
  • 14h11

    • "Mefiez-vous de ce petit diable qui vous dit que ce serait plus simple de ne pas allotir", met en garde Sophie Lapisardi, avocat specialiste en droit public au sein du cabinet LAPISARDI AVOCATS dedie au droit public des affaires, Presidente de...

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guide du resah : gestion des dasri pour un achat sans risque

  • 21/09/2023
  • 17h00

    • Guide du Resah

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rapport evaluation article 58 loi agec

  • 06/09/2023
  • 7h00

    • Bilan et enseignements de l'application du dispositif de l'article 58 de la loi du 10 fevrier 2020 relative a la lutte contre le gaspillage et a l'economie circulaire

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livre blanc de l'observatoire de l'ethique publique et de la chaire de droit des contrats publics pour une << loi sapin 3 >>

  • 05/09/2023
  • 13h17

    • Livre blanc de L'Observatoire de l'Ethique Publique et de la Chaire de droit des contrats publics POUR UNE >

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