Documentation : 6774 documents
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6774 Résultats de recherche
ta dijon, agrosup dijon, 23 juin 2022, 17604
- 18/07/2022
- 14h20
14. La societe Onet Services soutient que c'est a tort qu'Agrosup Dijon a estime que la majorite de la demarche RSE tournerait autour de l'environnement, alors que son offre fournit des informations relatives a l'amelioration des conditions de...
cjue 14 juillet 2022 epic financial consulting
- 18/07/2022
- 13h00
L'article 33, paragraphe 3, de la directive 2014/24 doit etre interprete en ce sens qu'un pouvoir adjudicateur ne peut plus se fonder, pour attribuer un nouveau marche, sur un accord-cadre dont la quantite et/ou la valeur maximale des travaux,...
<< informations pratiques >> service de la commande publique du cd23 juin 2022
- 11/07/2022
- 9h07
Ce livret > est une > utile pour celles et ceux qui repondent peu souvent aux marches publics ou celles et ceux qui accompagnent la reponse aux marches. Il a le merite de concentrer, en quelques pages, le b.a-ba concernant les differents outils...
<< repondre a un marche public d'un faible montant (- de 40 000 EU ht) >> service de la commande publique du cd23 - juin 2022
- 11/07/2022
- 9h03
Ce livret s'adresse aux entreprises qui souhaitent simplement repondre aux besoins du Departement pour ses achats d'un faible montant (inferieur a 40 000 EU HT). Procedure simplifiee en 7 etapes...
<< decoder les marches publics >> - service de la commande publique du cd23 - juin 2022
- 11/07/2022
- 8h59
Ce livret a pour objectif d'expliquer ce qu'est un marche public, de presenter les regles generales et de decoder les sigles et le vocabulaire des marches publics.
tc, aeroport toulouse blagnac, 4 juillet 2022, ndegc4247
- 08/07/2022
- 9h24
2. Une personne morale de droit prive qui, ayant obtenu de l'Etat la concession d'un aerodrome, est chargee de l'exploitation de celui-ci et de la fourniture du service aeroportuaire ne saurait etre regardee comme un mandataire de l'Etat. Il ne...
caa marseille, societe entreprise guigues, 4 juillet 2022, 20ma02725
- 07/07/2022
- 17h05
>.
caa marseille, societe campenon bernard sud est, 4 juillet 2022, 19ma05117
- 07/07/2022
- 9h42
Les affirmations reiterees de la societe Campenon Bernard Sud-Est selon laquelle aucun tableau n'etait joint a l'envoi du 19 septembre 2012 ne sont pas utilement contestees par l'etablissement public Treize Habitat. La societe Campenon Bernard...