Documentation : 6799 documents

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6799 Résultats de recherche

Trier par:

crc bretagne commune de redon

  • 12/07/2018
  • 6h05

    • La chambre regionale des comptes de Bretagne a examine les marches de la Commune de Redon depuis l'exercice de 2013. Deux point ont ete souleves. Le premier : l'omission de certaines donnees dans les rapports d'analyse des offres. Le second :...

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caa de douai 4 juin 2018 conseil regional de l'ordre des architectes de picardie

  • 12/07/2018
  • 6h05

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ce sect. 29 juin 2016 ministre de l'interieur

  • 10/07/2018
  • 7h05

    • Les regles de la decision Commune de Douai (CE Ass., 21 decembre 2012, ndeg342788) >, a declare le Conseil d'Etat dans le present arret.

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liasse fiscale

  • 10/07/2018
  • 6h00

    • Liasse fiscale

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Articles connexes

grille de lecture d'une liasse fiscale

  • 10/07/2018
  • 6h00

    • Grille de lecture d'une liasse fiscale

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Articles connexes

ce 27 juin 2018 g.p.e audit et conseil

  • 06/07/2018
  • 6h05

    • Le Conseil d'Etat a rappele dans ce contentieux, cette regle edictee en decembre 2017 : >.

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charte de bonnes pratiques de la ville et de l'agglomeration de niort

  • 05/07/2018
  • 6h00

    • Charte de bonnes pratiques dans la commande publique de la ville et de l'agglomeration de Niort. Date de creation : 2018.

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Articles connexes

ce 25 juin 2018 ademe

  • 04/07/2018
  • 6h05

    • Dans le present contentieux, l'ADEME a fait un refere conservatoire a l'encontre de son prestataire informatique qui menacait de mettre fin dans un delai de quinze jours a l'acces de certaines licences. Le Conseil d'Etat a considere que l'acheteur ne...

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ta de basse-terre 25 janvier 2018 compagnie guadeloupeenne de transports scolaires

  • 04/07/2018
  • 6h05

    • Dans le cadre d'un appel d'offre pour une prestation de transport scolaire lance par la communaute d'agglomeration du Nord Grande-Terre, le TA de Guadeloupe a declare que >.

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ta de basse-terre 25 janvier 2018 societe transports du centre

  • 04/07/2018
  • 6h05

    • Dans le cadre d'un appel d'offre pour une prestation de transport scolaire lance par la communaute d'agglomeration du Nord Grande-Terre, le TA de Guadeloupe a declare que >.

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