Documentation : 6790 documents

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6790 Résultats de recherche

Trier par:

cctp marche interim

  • 04/03/2008
  • 10h29

    • cahier des clauses particulieres relatif a un marche public de fournitures courantes et de services portant sur une mission temporaire de remplacement de personnel Date de creation du document : 2005

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contrat portant sur un marche de prestations de services

  • 04/03/2008
  • 10h24

    • Contrat relatif a un marche de prestations de services entre la ville de Rennes et le Stade rennais football club conclu selon la procedure negociee, sans publicite prealable et sans mise en concurrence. Date de creation du document : 2007

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cctp carburants et huiles

  • 04/03/2008
  • 10h21

    • Cahier des clauses techniques particulieres relatif a un marche de fournitures de carburants et produits derives (huiles). Date de creation du document : novembre 2005

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ccap carburants et produits derives

  • 04/03/2008
  • 10h18

    • Cahier des clauses administratives particulieres relatif a un marche de fournitures de carburant et produits derives Date de creation du document : novembre 2005

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devis estimatif marche a bon de commande transports aeriens et ferroviaires

  • 04/03/2008
  • 10h13

    • devis estimatif relatif a un marche a bon de commande, sans formalites prealables, portant sur le service de prestations de transport ferroviaire et aerien

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ccp marche a bon de commande transports aeriens et ferroviaires

  • 04/03/2008
  • 10h10

    • cahier des clauses techniques particulieres relatif a un marche de bon de commande portant sur des prestations de transport ferroviaire et aerien

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ae transport aerien

  • 04/03/2008
  • 10h08

    • acte d'engagement relatif a un marche de prestations de transport aerien

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ae concernant un marche de transport ferroviaire

  • 04/03/2008
  • 10h05

    • acte d'engagement relatif a un marche public de prestations de transport ferroviaire

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ordonnance ndeg 2007-137 du 1 fevrier 2007

  • 03/03/2008
  • 10h47

    • Ordonnance ndeg 2007-137 du 1er fevrier 2007 relative aux offices publics de l'habitat

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question ndeg 9595 de m. perrut bernard ( ump - rhone )

  • 03/03/2008
  • 10h36

    • Question relative a la duree d'un groupement de commandes et fixation des roles respectifs de ses membres

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