Documentation : 6846 documents
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6846 Résultats de recherche
circulaire du 21 fevrier 2008
- 17/03/2008
- 16h22
Circulaire sur les mesures a prendre par les conseils municipaux a la suite des elections avec notamment les commissions d'appels d'offres.
circulaire du 8 fevrier 2008
- 17/03/2008
- 16h20
Circulaire sur les conventions de mandats passes par les collectivites locales et leurs etablissements publics
circulaire du 5 octobre 2007
- 17/03/2008
- 16h18
Circulaire sur le recours contre les contrats publics suite a l'arret Tropic du Conseil d'Etat
circulaire du 5 avril 2005
- 17/03/2008
- 16h16
Circulaire du 5 avril 2005 portant sur les moyens a mettre en oeuvre dans les marches publics de bois et produits derives pour promouvoir la gestion durable des forets
rapport du prefet lafon sur la simplification de l'activite des collectivites
- 17/03/2008
- 16h09
Rapport du prefet Lafon de mars 2007 sur la simplification de l'activite des collectivites territoriales.
enquete apcp_apc sur la reforme du code_2004
- 17/03/2008
- 16h06
Etude realisee en 2003 par la societe APCP et achatpublic.com sur le projet de reforme 2004 du code des marches
rapport acsp sur le controle des marches publics
- 17/03/2008
- 16h01
Rapport realise en 2003 par l'Association des conseils du service public (ACSP) sur les procedures de controle des marches publics dans plusieurs pays.
pme et marches publics
- 17/03/2008
- 15h58
Etude realisee en 2004 par l'Observatoire des PME sur les marches publics
panorama des usages de la dematerialisation dans les pays industrialises
- 17/03/2008
- 15h55
Panorama comparatif realise par le ministere des Finances en 2005 sur les usages de la dematerialisation des marches publics dans les dix pays les plus industrialises.
enquete sur la fonction achats dans les universites
- 17/03/2008
- 15h52
Enquete realisee par l'AMUE en 2001 sur la fonction achats dans les etablissements universitaires
