Documentation : 6846 documents
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6846 Résultats de recherche
rc dialogue competitif
- 17/03/2008
- 12h19
Reglement de consultation dialogue competitif installations telephoniques Date de creation du document : 2007
notice accompagnement de nadege 2008
- 14/03/2008
- 18h13
Notice d'accompagnement de la nomenclature Nadege, version 2008
nomenclature nadege 2008
- 14/03/2008
- 18h01
Nomenclature Nadege, version 2008, avec les modifications apparentes (format xls)
nomenclature nadege 2008
- 14/03/2008
- 18h00
Nomenclature creee par le SDIS des Alpes-Maritimes, enrichie par les apports de nombreuses personnes publiques
nomenclature nadege 2007
- 14/03/2008
- 17h58
Nomenclature Nadege, version 2007, avec modifications apparentes (format xls)
nomenclature nadege 2007
- 14/03/2008
- 17h56
Nomenclature creee par le SDIS des Alpes-Maritimes et enrichies par plusieurs personnes publiques
nomenclature nadege 2006
- 14/03/2008
- 17h54
Nomenclature creee par le SDIS des Alpes-Maritimes
l'allotissement
- 14/03/2008
- 17h50
L'allotissement, sous reserve de quelques exceptions, est le principe applicable a tous les marches quels que soient les seuils. Le code des marches publics definit les regles a mettre en oeuvre pour la constitution des lots et le calcul du montant...
la gestion de la duree du marche
- 14/03/2008
- 17h37
La duree du marche est la periode durant laquelle les obligations contractuelles existent. L'acheteur public doit bien gerer cette duree. Par exemple, elle ne doit pas etre trop longue pour eviter de conferer un droit d'exclusivite au titulaire en...
calculer les seuils
- 14/03/2008
- 17h31
Les seuils de procedures et de publicite obeissent a un certain nombre de regles de calcul. Entrent en ligne de compte : la nature de la prestation, la definition des besoins, la duree du marche, la structure du marche...(date de mise a jour :...
