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28596 Résultats de recherche
[Interview] Rémi de Montaigne : «L’interconnaissance est la clé pour réussir la commande publique durable»
-
Article réservé aux abonnés
- 30/10/24
- 06h 00
- Etienne Ducluseau
A l'occasion de sa nomination au poste de directeur du Reseco, la redaction echange avec Remi de Montaigne sur les enjeux actuels et les perspectives du reseau dedie a la promotion de la commande publique durable. Parmi ses objectifs : developper une...
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- 17h21
CAA Versailles 17 septembre 2024, societe Jancarthier, 21VE02263
caa bordeaux 9 octobre 2024, societe mahoraise de travaux publics et de construction, 22bx01558
- 29/10/2024
- 16h29
CAA Bordeaux 9 octobre 2024, societe mahoraise de travaux publics et de construction, 22BX01558
caa marseille 14 octobre 2024, commune de saint-maximin-la-sainte-baume, 23ma00920
- 29/10/2024
- 14h09
CAA Marseille 14 octobre 2024, commune de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume, 23MA00920
Marchés publics : pas d’exception à la mention « ou équivalent » en cas de référence à une norme
- 29/10/24
- 12h 00
Definition du besoin - Mention > - Des lors qu'une specification technique d'un marche public vise un procede particulier ou une marque, l'acheteur public est tenu de l'accompagner des termes > (CCP, art. R. 2111-7). Cette consigne peut aussi...
caa douai 8 octobre 2024, societe hygrotop assechement, 23da00402
- 29/10/2024
- 11h26
CAA Douai 8 octobre 2024, societe Hygrotop Assechement, 23DA00402
Procédure avec négociation en marché public justifiée à l’égard d’une prestation de déménagement
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- 06h 02
Procedure avec negociation - Prestation complexe - Le Tribunal administratif (TA) Paris apprecie le recours a la procedure avec negociation, motive en raison de prestations complexes, >. Un raisonnement conforme a la jurisprudence "Centres...
Documents communicables : le titulaire d’un accord-cadre, un administré comme un autre
- 29/10/24
- 06h 01
Communication de documents - Contrat de vacation - Peut demander aussi a la collectivite publique la communication des pieces d'un marche public, l'un des titulaires d'un accord-cadre multi-attributaire. C'est le cas dans la presente affaire : le...
Cartographier les achats d’un futur CHU... en Guyane
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Article réservé aux abonnés
- 29/10/24
- 06h 00
- Jean-François Aubry
Dans quelques mois un CHU doit ouvrir ses portes en Guyane. Et c'est l'ensemble de la communaute hospitaliere du territoire qui s'y prepare activement, des soignants a l'administration en passant par les fonctions supports comme les achats....
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